SECTION_TA

{ Section 3 : Indemnisation des marins involontairement privés d'emploi — Code des transports }
{ Annexe — Arrêté du 27 août 2020 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins portant modification de la délibération du CNPMEM n° B1/2020 relative au régime d'exercice de la pêche du bar (Dicentrarchus labrax) à l'hameçon dans les divisions CIEM VII a, d, e, f, g, h et IV b, c (zone Nord) pour la campagne de pêche 2020 }
{ Partie législative — Ordonnance n° 90-571 du 25 juin 1990 portant extension et adaptation de dispositions du code de l'urbanisme dans la collectivité territoriale de Mayotte }
{ Annexe — Arrêté du 26 août 2020 portant approbation du règlement du 130e concours général agricole }
{ Paragraphe 1 : Marchés portant sur la commande d'une ou plusieurs réalisations artistiques à créer — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }
{ Chapitre VI : L'emploi — Code des transports }
{ Annexe — Délibération du 25 août 2020 portant vérification de la conformité du barème des tarifs réglementés de vente de gaz proposé par Engie pour le mois de septembre 2020 }
{ Annexe — Arrêté du 6 octobre 2023 fixant un contingent exprimé en puissance et en jauge pour la réservation de capacités aux fins de délivrance de permis de mise en exploitation de navires de pêche au mois d'octobre 2023 }
{ Annexe — Arrêté du 25 janvier 2022 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des logements du ministère de la défense dénommé « ATRIUM » }
{ Annexe — Décision du 26 août 2020 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur des fonctionnaires du ministère de l'intérieur appartenant au corps de conception et de direction de la police nationale }
{ Annexe — Arrêté du 8 février 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de recrutements sans concours d'adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur }
{ Paragraphe 2 : Marchés portant sur l'achat d'une ou plusieurs réalisations artistiques existantes — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }
{ Paragraphe 1 : Principe de versement d'une avance — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }
{ TITRE VI : COMMUNES DES DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER — Code général des collectivités territoriales }
{ Section 5 : Dommages aux installations de signalisation maritime ou d'aide à la navigation — Code des transports }
{ Annexe — Décision du 26 août 2020 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur des fonctionnaires du ministère de l'intérieur appartenant au corps de conception et de direction de la police nationale }
{ Salaires au 1er mai et 1er octobre 1997 — Franche-Comté Accord du 9 avril 1997 }
{ Paragraphe 1 : Marchés à tranches — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }
{ TITRE VII : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX COMMUNES DE MAYOTTE — Code général des collectivités territoriales }
{ Paragraphe 1 : Règles de passation communes aux sous-contrats — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }

Résultats 8021 à 8040

Précédent 399 400 401 402 403 404 405 Suivant