SECTION_TA

{ Titre 2 : CONDITIONS DE FORMATION ET D'ÉVALUATION DES COMPÉTENCES — Arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande }
{ Annexe — Arrêté du 16 mars 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Titre IER : LA GARANTIE FINANCIÈRE EN CAS DE DÉCÈS ET D'INCAPACITÉ DE LONGUE DURÉE — Décret n° 2020-704 du 10 juin 2020 relatif aux garanties financières en cas de décès et d'incapacité de longue durée et en cas d'abandon des gens de mer }
{ Section 1 : Dispositions générales — Code de la mutualité }
{ Annexe — Arrêté du 16 mars 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ TITRE VI : De l'Autorité de la concurrence. — Code de commerce }
{ Chapitre Ier : Simplification des modalités d'envoi des avis et convocations par le greffe — Décret n° 2015-282 du 11 mars 2015 relatif à la simplification de la procédure civile à la communication électronique et à la résolution amiable des différends }
{ Section 1 : Modalités d'affiliation. — Code de la mutualité }
{ Chapitre Ier : Reconnaissance de la qualité de pupille de la Nation — Ordonnance n° 2015-1781 du 28 décembre 2015 relative à la partie législative du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Annexe — Arrêté du 21 mars 2018 modifiant l'arrêté du 27 février 2017 modifié portant délégation de signature des délégués départementaux de l'action sociale (secrétariat général des ministères économiques et financiers) }
{ Chapitre IV : Dispositions modifiant le titre IV du livre VII (partie réglementaire) du code rural et de la pêche maritime — Décret n° 2017-1492 du 25 octobre 2017 modifiant le livre VII de la partie réglementaire du code rural et de la pêche maritime }
{ Annexe — Arrêté du 8 octobre 2020 fixant la grille horaire de la spécialité « technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons) » du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire }
{ Chapitre IV : Mention « Victime du terrorisme » — Ordonnance n° 2015-1781 du 28 décembre 2015 relative à la partie législative du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ section 6 : Des contrats passés à l'occasion de la réalisation d'un projet autorisé. — Code de commerce }
{ Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1er Nature juridique — Décret n° 2017-1493 du 25 octobre 2017 portant création de la communauté d'universités et établissements « Centre-Val de Loire » et approbation de ses statuts }
{ Annexe — Arrêté du 20 mars 2018 portant ouverture de crédits de fonds de concours }
{ Titre II : LA GARANTIE FINANCIÈRE EN CAS D'ABANDON — Décret n° 2020-704 du 10 juin 2020 relatif aux garanties financières en cas de décès et d'incapacité de longue durée et en cas d'abandon des gens de mer }
{ Section 1 : Dispositions générales. — Code de commerce }
{ Annexe — Arrêté du 20 mars 2018 portant ouverture de crédits d'attributions de produits }
{ Chapitre V : Inscription sur les monuments commémoratifs — Ordonnance n° 2015-1781 du 28 décembre 2015 relative à la partie législative du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }

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