SECTION_TA

{ Annexe — Décret n° 2017-1619 du 27 novembre 2017 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne relatif au centre spatial guyanais et aux prestations associées (ensemble deux annexes), signé à Paris le 18 décembre 2008 (1) }
{ Notification et validité de l'accord — Accord du 24 mars 2005 relatif à la formation professionnelle }
{ Titre IV : ADMISSION — Arrêté du 27 novembre 2017 relatif aux concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air prévus aux 1° et 2° de l'article 4 du décret 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air }
{ Section 1 : Généralités — Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2560 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2017-TO-33 du 6 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Belle Musique pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Booster }
{ Annexe — Arrêté du 31 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure défini à l'article R. 4241-1 du code des transports }
{ Section 4 : Des relations de la Haute autorité avec ses homologues étrangers — Code de commerce }
{ Annexe — Décision n° 2017-TO-34 du 6 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Campus Toulouse Midi-Pyrénées pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Campus FM }
{ Annexe — Décision n° 2017-TO-35 du 6 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Canal Sud pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Canal Sud }
{ Section 2 : Rapports, avis, consultations et propositions — Décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015 relatif à la codification de la partie réglementaire du code de l'énergie }
{ Annexe — Arrêté du 1er juillet 2016 relatif à la certification des organismes de formation aux activités privées de sécurité et aux activités de recherches privées }
{ SECONDE PARTIE : MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES — Loi n° 2005-1719 du 30 décembre 2005 de finances pour 2006 (1). }
{ Annexe — Décision n° 2016-618 du 6 juillet 2016 autorisant la SARL Lyon Médias Plus à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Tonic Radio, la radio du sport }
{ Livre Ier : Régime général des pensions militaires d'invalidité. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Caractère obligatoire — Accord du 24 mars 2005 relatif à la formation professionnelle }
{ Annexe — Décision n° 2016-972 du 20 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC }
{ Section 3 : La programmation des investissements pour la production de chaleur — Décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015 relatif à la codification de la partie réglementaire du code de l'énergie }
{ Annexe — Décision n° 2017-TO-36 du 6 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Los Estuflaïres, groupe d'animation caylusien pour l'exploitation de trois service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé CFM Caylus, CFM Montauban, CFM Rodez }
{ Annexe — Décision n° 2018-AG-43 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Hermès pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Mouv'Matnik }
{ Annexe — Décision n° 2017-TO-36 du 6 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Los Estuflaïres, groupe d'animation caylusien pour l'exploitation de trois service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé CFM Caylus, CFM Montauban, CFM Rodez }

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