SECTION_TA

{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant le livre II « Soutien à la création cinématographique et à la diffusion en salle » — Délibération n° 2016/CA/03 du 7 avril 2016 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée }
{ Annexe — Délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés }
{ Sous-section 3 : Contrôle des caractéristiques des eaux réceptrices et des déversements — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 15 décembre 2020 modifiant des modèles de documents prévus dans le chapitre IV du titre Ier du livre III du code de l'action sociale et des familles }
{ Sous-section 2 : Analyse des caractéristiques du bassin ou du groupement de bassins — Code de l'environnement }
{ Titre II : DROITS DE PORT — Décret n° 2014-1670 du 30 décembre 2014 relatif aux dispositions du livre III de la cinquième partie réglementaire du code des transports et à leur adaptation à l'outre-mer (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Chapitre 3 : Recouvrement des cotisations — Code de la sécurité sociale }
{ Sous-section 2 : Dispositions particulières relatives aux enseignes soumises à autorisation. — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2017-122 du 15 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ }
{ Annexe — Arrêté du 21 novembre 2017 pris en application des articles 17 et 18 du décret n° 2007-832 du 11 mai 2007 fixant les dispositions particulières applicables aux agents non titulaires des agences de l'eau pour l'année 2017 }
{ Annexe — Arrêté du 21 novembre 2017 pris en application des articles 17 et 18 du décret n° 2007-832 du 11 mai 2007 fixant les dispositions particulières applicables aux agents non titulaires des agences de l'eau pour l'année 2017 }
{ Intitulé du poste : opérateur empaquetage — Annexe IV - Illustrations Accord du 30 novembre 1992 }
{ Titre V : SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON — Décret n° 2014-1670 du 30 décembre 2014 relatif aux dispositions du livre III de la cinquième partie réglementaire du code des transports et à leur adaptation à l'outre-mer (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Chapitre VII : Police de la grande voirie — Décret n° 2014-1670 du 30 décembre 2014 relatif aux dispositions du livre III de la cinquième partie réglementaire du code des transports et à leur adaptation à l'outre-mer (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Annexe — Décision n° 2017-122 du 15 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ }
{ Renouvellement du conseil par tiers — Décret du 27 septembre 1925 relatif à la constitution du port autonome de Strasbourg }
{ Chapitre V : Les gens de mer — Code des transports }
{ Sous-section 2 : Dispositions applicables aux opérations soumises à autorisation — Code de l'environnement }
{ Chapitre Ier : Les services rattachés au directeur de l'administration pénitentiaire — Arrêté du 2 mai 2025 portant délégation de signature (direction de l'administration pénitentiaire) }
{ Annexe — Arrêté du 1er juin 2017 portant attribution des sièges de membres des commissions paritaires régionales interprofessionnelles pour le mandat 2017-2021 }

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