SECTION_TA

{ Chapitre II : Le délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense — Code de la défense }
{ Chapitre Ier : Mesures de police et sanctions administratives — Code des transports }
{ Chapitre III : Compte rendu d'événements — Code des transports }
{ Annexe — Arrêté du 19 avril 2016 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture de concours internes pour le recrutement de techniciens de la recherche de classe normale à l'IRSTEA }
{ I. - La nature des actions de formation et leur ordre de priorité — Annexe Formation professionnelle Protocole d'accord du 12 février 1985 }
{ TITRE IV : Conversion du régime — Annexe III : Règlement du régime de retraite supplémentaire Avenant n° 28 du 23 avril 2007 }
{ Titre III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE SECOND CAPITAINE 3 000 — Arrêté du 18 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second capitaine 3 000 et du brevet de capitaine 3 000 }
{ Titre VI : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR — Arrêté du 18 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second capitaine 3 000 et du brevet de capitaine 3 000 }
{ Section 4 : Le compte financier — Code de la sécurité sociale }
{ Paragraphe 2 : Dispositions relatives à la conception des équipements électriques et électroniques — Code de l'environnement }
{ II. - La reconnaissance des qualifications acquises du fait d'action de formation — Annexe Formation professionnelle Protocole d'accord du 12 février 1985 }
{ Titre Ier : GÉNÉRALITÉS — Arrêté du 18 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de capitaine 3 000 yacht }
{ Annexe — Arrêté du 22 avril 2024 transposant les mesures de conservation et de gestion de l'Accord relatif aux pêches dans le Sud de l'océan Indien }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales. — Décret n° 2004-1527 du 30 décembre 2004 portant statut particulier du cadre d'emplois des agents territoriaux de Mayotte }
{ Annexe — Arrêté du 13 avril 2016 modifiant l'arrêté du 18 avril 2013 pris pour l'application de l'article 233 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et fixant l'assignation comptable des rémunérations des personnels de l'Etat servies sans ordonnancement préalable ainsi que des titres de perception émis à l'encontre des personnels et relatifs aux indus de rémunération, aux validations de services auxiliaires et aux rachats d'années d'études }
{ Section 2 : Mise en place du jeu — Arrêté du 3 juillet 2018 relatif aux règles de jeux du poker 21 }
{ Sous-section 3 : Dispositions particulières aux établissements professionnels de chasse à caractère commercial — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 21 décembre 2018 portant validation des programmes « CUBE.S », « Génération énergie », « MOBY », « AMARREE », « ETEHC », « RECIF », « Expertise Rénovation Copropriété », « Coaching Copro », « PRO-INVEST » et « MOEBUS » dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie }
{ III. - Moyens reconnus aux délégués syndicaux et aux membres du comité d'entreprise pour l'accomplissement de leur mission dans le domaine de la formation — Annexe Formation professionnelle Protocole d'accord du 12 février 1985 }
{ IV : Prescriptions. — Code général des impôts }

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