SECTION_TA

{ Chapitre V : Aménagement du temps de travail — Décret n° 2021-246 du 3 mars 2021 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de la direction générale de la sécurité extérieure }
{ Annexe — Arrêté du 21 novembre 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale }
{ Chapitre VI : Mobilité — Décret n° 2021-246 du 3 mars 2021 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de la direction générale de la sécurité extérieure }
{ Annexe — Arrêté du 17 février 2016 fixant au titre de l'année universitaire 2016-2017 la liste des centres d'épreuves pour les épreuves classantes nationales et le concours spécial d'internat à titre européen donnant accès au troisième cycle des études médicales }
{ Chapitre X : Dispositions diverses et transitoires — Décret n° 2021-246 du 3 mars 2021 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de la direction générale de la sécurité extérieure }
{ Titre V : Faute de l'assuré ou d'un tiers — Code de la sécurité sociale }
{ Sous-section 2 : Conseils de rivage — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2017-1093 du 13 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Classique pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Classique }
{ Chapitre III : Dispositions relatives à l'habilitation familiale — Décret n° 2016-185 du 23 février 2016 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2015-1288 du 15 octobre 2015 portant simplification et modernisation du droit de la famille }
{ Sous-section 2 : Périmètre de protection — Code de l'environnement }
{ Sous-section 3 : Dispositions diverses — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 10 février 2016 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2005 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances chargées de la gestion des comptes nominatifs des détenus auprès des établissements pénitentiaires }
{ Section 1 : Artistes auteurs — Code de la sécurité sociale }
{ Titre III : MODIFICATIONS NOTABLES SOUMISES À DÉCLARATION AUPRÈS DE L'AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE — Arrêté du 18 décembre 2017 portant homologation de la décision n° 2017-DC-0616 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 novembre 2017 relative aux modifications notables des installations nucléaires de base }
{ Chapitre IV : Le centre de gestion et de formation — Décret n° 2011-1040 du 29 août 2011 fixant les règles communes applicables aux fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs }
{ Titre III : MODIFICATIONS DU TITRE VI DE L'ARRÊTÉ DU 3 NOVEMBRE 2014 RELATIF AUX COUSSINS DE FONDS PROPRES DES PRESTATAIRES DE SERVICES BANCAIRES ET DES ENTREPRISES D'INVESTISSEMENT AUTRES QUE DES SOCIÉTÉS DE GESTION DE PORTEFEUILLE — Arrêté du 25 février 2021 relatif aux restrictions aux distributions applicables aux établissements de crédit, aux sociétés de financement et à certaines entreprises d'investissement et modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 relatif aux coussins de fonds propres des prestataires de services bancaires et des entreprises d'investissement autres que des sociétés de gestion de portefeuille }
{ Annexe — Décret n° 2021-257 du 8 mars 2021 portant modification du décret n° 2016-568 du 10 mai 2016 relatif à la compétence territoriale de certaines des unités régionales et zonales de police judiciaire de la gendarmerie nationale }
{ Annexe — Arrêté du 5 novembre 2014 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ STRUCTURE DU DIPLOME Brevet professionnel banque — REFORME DU BREVET PROFESSIONNEL DE BANQUE ANNEXE II Accord du 21 juin 1991 }
{ Titre 2 : Généralités relatives aux organisations autonomes d'assurance vieillesse — Code de la sécurité sociale }

Résultats 7721 à 7740

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