SECTION_TA

  1. {  SECTION I : Classement des matériaux souples d'une épaisseur inférieure ou égale à 5 millimètres. — Arrêté du 30 juin 1983 portant classification des matériaux de construction et d'aménagement selon leur réaction au feu et définition des méthodes d'essais.  }
  2. {  Section 2 : Position de non-activité. — Décret n°92-778 du 3 août 1992 relatif au statut particulier des professeurs certifiés de l'enseignement agricole  }
  3. {  Chapitre IV : Salariés et non-salariés des professions agricoles résidant à l'étranger — Code rural et de la pêche maritime  }
  4. {  Section 4 : Dispositions applicables aux démolitions — Code de l'urbanisme  }
  5. {  Annexes — Arrêté du 13 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 16 octobre 1990 modifié portant autorisation d'établissement et d'exploitation d'un réseau indépendant radioélectrique à usage partagé sur la zone de Nice  }
  6. {  Chapitre 3 : Dispositions d'application — Code de la sécurité sociale  }
  7. {  Sous-section 2 : Règles particulières relatives aux sociétés d'investissement à capital variable — Code monétaire et financier  }
  8. {  Titre III : Aides à l'insertion, à l'accès et au retour à l'emploi — Code du travail  }
  9. {  Sous-section 1 : Champ d'application — Code du travail  }
  10. {  Section 4 : Dispositions générales relatives aux élections. — Décret no 91-739 du 18 juillet 1991 relatif aux chambres de commerce et d'industrie, aux chambres régionales de commerce et d'industrie, à l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie et aux groupements interconsulaires  }
  11. {  Chapitre III : Personnels. — Arrêté du 6 juin 2006 portant règlement général d'emploi de la police nationale.  }
  12. {  Paragraphe 3 : Gestion de la surveillance dosimétrique — Code du travail  }
  13. {  Chapitre 1er : Conditions générales d'attribution — Code de la sécurité sociale  }
  14. {  Titre II : Rôle des régions, de l'Etat et des institutions de la formation professionnelle — Code du travail  }
  15. {  Chapitre IV : Payement des majorations pour enfants. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  16. {  Section 2 : Rôle et missions des personnels de la police nationale. — Arrêté du 6 juin 2006 portant règlement général d'emploi de la police nationale.  }
  17. {  Section 3 : Organisation du temps de travail. — Arrêté du 6 juin 2006 portant règlement général d'emploi de la police nationale.  }
  18. {  Titre Ier : Des principes fondamentaux et des modalités des transferts de compétences. — Loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat *loi Defferre*.  }
  19. {  SECTION 1 : DISPOSITIONS RELATIVES AU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE — Ordonnance n° 2011-337 du 29 mars 2011 modifiant l'organisation judiciaire dans le Département de Mayotte  }
  20. {  Paragraphe 2 : Sécurités informatiques. — Code rural et de la pêche maritime  }

Résultats 7161 à 7180

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