SECTION_TA

  1. {  SOUS SECTION 1 : DISPOSITIONS RELATIVES AU CONTRAT DE TRANSPORT — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2009-49 du 12 janvier 2009 autorisant la SARL Société de promotion de la musique des Antilles françaises à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie Guadeloupe  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 pelouses et forêts calcicoles de la côte et arrière-côte de Beaune (zone spéciale de conservation)  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2009-48 du 12 janvier 2009 autorisant la SARL Radio Bis-Trace FM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Trace FM Guadeloupe  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2009-58 du 12 janvier 2009 autorisant la SARL Transat Production à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Transat  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2009-59 du 12 janvier 2009 autorisant l'association Music FM Saint-Barth à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Music FM  }
  7. {  PREMIÈRE PARTIE : LE CHAMP D'APPLICATION — Circulaire du 14 février 2012 relative au Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics  }
  8. {  Titre III : FRAIS DE SÉJOUR — Arrêté du 14 avril 2015 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat pour le ministère de la justice  }
  9. {  Annexe — Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes  }
  10. {  CHAPITRE VIII : REFROIDISSEMENT — Arrêté du 13 juin 2008 relatif à la performance énergétique des bâtiments existants de surface supérieure à 1 000 mètres carrés, lorsqu'ils font l'objet de travaux de rénovation importants  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2011-475 du 19 juillet 2011 autorisant la SARL Publimax à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Liberté  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 30 juin 2010 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2e classe au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts  }
  13. {  CHAPITRE IER : TRANSPORTS — Arrêté du 16 mars 2009 pris pour l'application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat au ministère de la culture et de la communication  }
  14. {  CHAPITRE IX : ECLAIRAGE DES LOCAUX — Arrêté du 13 juin 2008 relatif à la performance énergétique des bâtiments existants de surface supérieure à 1 000 mètres carrés, lorsqu'ils font l'objet de travaux de rénovation importants  }
  15. {  Annexe — Décision n° 2011-513 du 19 juillet 2011 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie  }
  16. {  Chapitre II : Procédure d'approbation des orientations du système de gestion de la sécurité — Arrêté du 12 avril 2016 relatif au système de gestion de la sécurité prévu à l'article R. 342-12 du code du tourisme  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 28 décembre 2009 portant adaptation des dispositions comptables relatives à la réassurance et des informations à donner en annexe aux comptes annuels et modifiant le code de la sécurité sociale  }
  18. {  Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'AGENCE FRANCE-PRESSE — LOI n° 2015-433 du 17 avril 2015 portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse (1)  }
  19. {  TITRE Ier : RÉGIE D'AVANCES — Arrêté du 2 mars 2012 portant institution d'une régie d'avances  }
  20. {  CHAPITRE IER : ISOLATION THERMIQUE — Arrêté du 13 juin 2008 relatif à la performance énergétique des bâtiments existants de surface supérieure à 1 000 mètres carrés, lorsqu'ils font l'objet de travaux de rénovation importants  }

Résultats 7121 à 7140

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