SECTION_TA

  1. {  Section I : Financement — Arrêté du 17 avril 2020 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables  }
  2. {  AUTORISATION DE PERCEVOIR LES IMPOTS EXISTANTS ET INTERDICTION DE RECEVOIR LES IMPOTS NON AUTORISES. — Loi n° 76-1232 du 29 décembre 1976 DE FINANCES POUR 1977  }
  3. {  Chapitre II : Contenu du plan particulier d'intervention — Décret n° 2005-1158 du 13 septembre 2005 relatif aux plans particuliers d'intervention concernant certains ouvrages ou installations fixes et pris en application de l'article 15 de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 relative à la modernisation de la sécurité civile  }
  4. {  Titre I : Dispositions générales applicables aux différents modes de transports — Loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs  }
  5. {  Chapitre III : Procédures de consultation, d'adoption et de publicité — Décret n° 2005-1158 du 13 septembre 2005 relatif aux plans particuliers d'intervention concernant certains ouvrages ou installations fixes et pris en application de l'article 15 de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 relative à la modernisation de la sécurité civile  }
  6. {  Chapitre V : Des arrêts rendus par la Cour de cassation — Code de procédure pénale  }
  7. {  Chapitre III : Publicité préalable — Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 21 décembre 2017 relatif au barème de l'aide au maintien à domicile pour les retraités de la fonction publique d'Etat  }
  9. {  Chapitre Ier : De la compétence des juridictions françaises. — Code de procédure pénale  }
  10. {  Chapitre VI : Techniques particulières d'achat — Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics  }
  11. {  Section 1 : Autorisation des activités de préparation, de conservation, de distribution et de cession des tissus, de leurs dérivés, des cellules et des préparations de thérapie cellulaire. — Code de la santé publique  }
  12. {  Section II : Délégation des pouvoirs des présidents de conseil régional, du conseil supérieur et de la Commission nationale d'inscription — Arrêté du 17 avril 2020 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables  }
  13. {  Chapitre 224-4 : Embarcations légères de plaisance — Circulaire du 20 juin 2005 relative à l'application des arrêtés du 30 septembre 2004 et du 7 mars 2005 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires  }
  14. {  ACCEPTATION DU TRANSFERT - SIGNIFICATION - EXAMEN DES DOSSIERS — Décret n°55-1595 du 7 décembre 1955 relatif au régime des titres nominatifs  }
  15. {  Annexes — Arrêté du 2 juin 1980 relatif à la durée de carrière des sapeurs-pompiers professionnels  }
  16. {  Sous-section 1 : Conditions d'autorisation. — Code de la santé publique  }
  17. {  IMPOSITION DES REMUNERATIONS DES PERSONNES CONTROLANT UNE FRACTION IMPORTANTE DU CAPITAL D'UNE SOCIETE. — Loi n° 76-1232 du 29 décembre 1976 DE FINANCES POUR 1977  }
  18. {  Sous-section I : Conclusions du contrôle des cabinets — Arrêté du 17 avril 2020 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables  }
  19. {  TITRE II : EXAMEN PROBATOIRE. — Arrêté du 21 juillet 1994 fixant les conditions de délivrance du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme  }
  20. {  BENEFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX — Loi n° 76-1232 du 29 décembre 1976 DE FINANCES POUR 1977  }

Résultats 7121 à 7140

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