SECTION_TA

{ Annexe — Décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master }
{ Chapitre III : Dispositions communes — Arrêté du 27 janvier 2014 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des concours pour le recrutement des officiers de la police nationale }
{ Annexe — Décision n° 2015-NA-26 du 7 décembre 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Cocktail FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Cocktail FM }
{ Annexe — Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes }
{ Annexe — Décision n° 2016-119 du 19 février 2016 modifiant la décision n° 2003-316 du 10 juin 2003 modifiée et prorogée autorisant la société La Chaîne Info à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service de télévision à caractère national dénommé LCI }
{ Section 6 : Des dispositions monétaires et financières — LOI n° 2015-1268 du 14 octobre 2015 d'actualisation du droit des outre-mer (1) }
{ Annexe — Arrêté du 18 février 2016 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat relevant du ministre de l'intérieur }
{ Annexe — Décision n° 2015-NA-43 du 7 décembre 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Magnum La Radio pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Magnum La Radio }
{ Annexe — Décision n° 2015-NA-50 du 7 décembre 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Publimax pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Liberté }
{ Annexe — Avis de vacance d'emplois de direction de la fonction publique hospitalière (emplois fonctionnels) }
{ Titre IX : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Décret n° 2015-1270 du 13 octobre 2015 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas relatif à la coopération insulaire en matière policière à Saint-Martin (ensemble deux annexes), signé à Paris le 7 octobre 2010 (1) }
{ TITRE II : CONCOURS DE RECRUTEMENT — Arrêté du 31 janvier 2014 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2014 et fixant les modalités de candidature }
{ Annexe — Arrêté du 11 octobre 2025 portant création de la spécialité « Peintre décorateur créateur d'ambiances » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance }
{ Section 3 : Agences des cinquante pas géométriques — LOI n° 2015-1268 du 14 octobre 2015 d'actualisation du droit des outre-mer (1) }
{ TITRE Ier : MUTATION — Arrêté du 31 janvier 2014 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2014 et fixant les modalités de candidature }
{ Annexe — Arrêté du 18 février 2016 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat relevant du ministre de l'intérieur }
{ Chapitre II : Tutelle des pupilles — Ordonnance n° 2015-1781 du 28 décembre 2015 relative à la partie législative du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Annexe — Décision n° 2017-116 du 15 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Africa Média pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Africa n° 1 }
{ Chapitre unique. — Ordonnance n° 2015-1781 du 28 décembre 2015 relative à la partie législative du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Annexe — Arrêté du 25 octobre 2016 établissant la liste des missions en mer incombant à l'Etat dans la zone maritime de Nouvelle-Calédonie }

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