SECTION_TA

  1. {  Section 3 : Traitements de données à caractère personnel provenant des caméras individuelles des sapeurs-pompiers et marins-pompiers — Code de la sécurité intérieure  }
  2. {  G) Installations fixes d'extinction à commande automatique ou manuelle. — Arrêté du 23 mars 1965 portant approbation du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP)  }
  3. {  Sous-section 1 : Services de paiement — Code monétaire et financier  }
  4. {  TABLEAU 2. — Arrêté du 30 juin 1983 portant classification des matériaux de construction et d'aménagement selon leur réaction au feu et définition des méthodes d'essais.  }
  5. {  Section 2 : Mise en concurrence simplifiée. — Code des marchés publics (édition 2001)  }
  6. {  Sous-section 2 : De la désignation et de la rémunération des mandataires ad hoc et des administrateurs provisoires — Décret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis  }
  7. {  Livre V : Prestations familiales et prestations assimilées — Code de la sécurité sociale  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 16 avril 2019 modifiant l'arrêté du 2 septembre 2008 relatif aux communes touristiques et aux stations classées de tourisme  }
  9. {  CHAPITRE 2 : DISPOSITION SPECIFIQUES — Décret n° 2010-730 du 28 juin 2010 portant publication de la convention de partenariat entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire (ensemble un protocole administratif et financier relatif aux moyens de la coopération), signée à Alger le 4 décembre 2007 (1)  }
  10. {  Section III : Collecte et rejet des effluents — Arrêté du 9 avril 2019 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2564 (nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces par des procédés utilisant des liquides organohalogénés ou des solvants organiques) ou de la rubrique n° 2565 (revêtement métallique ou traitement de surfaces par voie électrolytique ou chimique) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  11. {  TITRE III : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Arrêté du 13 décembre 2005 fixant les règles techniques de sûreté et de surveillance relatives à l'aménagement et à l'exploitation des installations de produits explosifs  }
  12. {  Titre IX : Dispositions diverses. — Loi n° 89-18 du 13 janvier 1989 portant diverses mesures d'ordre social (1)  }
  13. {  Section 5 : Dispositions relatives à la gestion du risque — Loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006 (1).  }
  14. {  TITRE III : VÉRIFICATION PRIMITIVE. — Arrêté du 8 juillet 2003 relatif au contrôle métrologique des récipients-mesures.  }
  15. {  Uniforme — Décret n°77-898 du 2 août 1977 portant statut des gardes-chasse de l'office national de la chasse  }
  16. {  Section 2 : De la police sanitaire des maladies contagieuses. — Code rural (ancien)  }
  17. {  2.3. Termes relatifs à l'étude de sécurité ayant trait à la santé et à l'environnement. — Décret n° 81-278 du 25 mars 1981 PORTANT CREATION D'UN GROUPE INTERMINISTERIEL DES PRODUITS CHIMIQUES.  }
  18. {  Section 2 : Personnes habilitées à effectuer certains actes de prélèvements — Code de la santé publique  }
  19. {  Section 3 : Appel d'offres. — Code des marchés publics (édition 2001)  }
  20. {  Section 3 : Dispositions particulières aux circonscriptions départementales de Corse — Code de l'éducation  }

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