SECTION_TA

  1. {  Chapitre VII : Dispositions relatives aux relations du Haut Conseil des commissaires aux comptes avec ses homologues étrangers — Décret n° 2015-545 du 18 mai 2015 pris pour application de l'ordonnance n° 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, prise en application de l'article 3 de la loi n° 2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises  }
  2. {  CHAPITRE III : NAVIGATION SUR LE LEMAN — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports  }
  3. {  CHAPITRE IV : SANCTIONS PENALES — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports  }
  4. {  Annexe — Décret n° 2010-962 du 26 août 2010 modifiant l'annexe 7-2 du livre VII du code de commerce (partie réglementaire) fixant le nombre des juges et le nombre des chambres des tribunaux de commerce  }
  5. {  SOUS SECTION 1 : AMODIATION DES CONCESSIONS DE MINES — Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier  }
  6. {  Section 1 : Habilitation des prestataires — Décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2013-598 du 10 juillet 2013 autorisant la SA CLT-UFA à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 8 janvier 2014 modifiant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 28 janvier 2013 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture et de débarquement des poissons et autres organismes marins pour la pêche professionnelle  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 24 mai 2016 portant ouverture de crédits d'attributions de produits  }
  11. {  Annexe — Décret n° 2010-963 du 26 août 2010 portant publication de la résolution MEPC.94(46) relative au système d'évaluation de l'état du navire (ensemble une annexe), adoptée le 27 avril 2001 (1)  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 11 août 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 8 octobre 2015 autorisant l'expérimentation d'un dispositif d'alerte sonore par fraisage  }
  14. {  CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES — Arrêté du 11 août 2010 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée afin de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires de la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France, et du comité technique paritaire de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie de la région Ile-de-France du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat  }
  15. {  CHAPITRE III : GESTION FINANCIERE, COMPTABLE ET DOMANIALE — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2011-1004 du 11 octobre 2011 autorisant le département de l'Ariège à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Ornolac - Ussat-les-Bains  }
  17. {  Section I : Dispositions générales — Code de procédure civile  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2013-178 du 15 janvier 2013 autorisant la société Azur TV à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion du service de télévision à vocation locale par voie hertzienne terrestre dénommé Azur TV  }
  19. {  Annexe — Décret n° 2011-105 du 26 janvier 2011 portant publication de la Mesure 4 (2009), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 113, île Litchfield, port Arthur, île Anvers, archipel Palmer ― Plan de gestion révisé (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore le 17 avril 2009 (1)  }
  20. {  Sous-section 3 : Interdiction d'emploi — Décret n° 2025-695 du 24 juillet 2025 modifiant les livres Ier et II du code général de la fonction publique et relatif aux dispositions réglementaires du livre III du même code  }

Résultats 7101 à 7120

Précédent 353354355 356 (page actuelle) 357358359 Suivant