SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2024-NA-11 du 10 juin 2024 autorisant l'association Culture et Expression Locales à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Azur Noël  }
  2. {  Sous-section 2 : De l'assignation à résidence avec surveillance électronique — Code de procédure pénale  }
  3. {  Chapitre III : Attribution du certificat d'aptitude gendarmerie et nomination — Arrêté du 23 mai 2016 fixant les conditions de déroulement de la période de formation initiale des militaires engagés en qualité d'élèves gendarmes  }
  4. {  Sous-section 1 : Du contrôle judiciaire — Code de procédure pénale  }
  5. {  Titre V : Implication des salariés dans la société européenne et comité de la société européenne — Code du travail  }
  6. {  Section I : Convention — Arrêté du 14 mars 2017 relatif à la prime d'exercice territorial des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques  }
  7. {  TITRE IX : INFORMATIONS PUBLIEES PAR LES ETABLISSEMENTS ASSUJETTIS. — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement  }
  8. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux réservés aux élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  9. {  Sous-section 4 : Paiements supplémentaires aux producteurs de lait. — Code rural et de la pêche maritime  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 3 juin 2016 délimitant la zone nucléaire à accès réglementé du centre nucléaire de production d'électricité de Cruas-Meysse  }
  11. {  TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES. — Arrêté du 23 août 2007 relatif à l'organisation de la formation initiale au sein des instituts régionaux d'administration  }
  12. {  Paragraphe 5 : Dispositions applicables en cas de non-respect de l'assignation à résidence avec surveillance électronique — Code de procédure pénale  }
  13. {  Chapitre III : Déclaration des incidents de sécurité — Arrêté du 10 juin 2016 fixant les règles de sécurité et les modalités de déclaration des systèmes d'information d'importance vitale et des incidents de sécurité relatives au sous-secteur d'activités d'importance vitale « Produits de santé » et pris en application des articles R. 1332-41-1, R. 1332-41-2 et R. 1332-41-10 du code de la défense  }
  14. {  Chapitre II : Des saisies de patrimoine — Code de procédure pénale  }
  15. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux réservés aux élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  16. {  Chapitre Ier : Services et bonifications valables. — Décret n°2004-1056 du 5 octobre 2004 relatif au régime des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'Etat  }
  17. {  Section 6 : Les groupements d'opérateurs économiques. — Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics  }
  18. {  Chapitre II : Détermination du montant de la pension — Décret n°2004-1056 du 5 octobre 2004 relatif au régime des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'Etat  }
  19. {  Annexes — Arrêté du 15 juin 2016 relatif à l'indemnisation de la permanence et de la continuité des soins des personnels médicaux et odontologiques dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, des internes et des étudiants en médecine  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2024-2541 du 19 novembre 2024 relative au compte rendu de l'instruction des dossiers de candidatures reçus et aux quantités de fréquences attribuées dans la bande 2,1 GHz dans le cadre des procédures d'attribution d'autorisations d'utilisation de fréquences dans les bandes 1 800 MHz et 2,1 GHz en Guadeloupe et en Martinique pour établir et exploiter un réseau radioélectrique mobile ouvert au public  }

Résultats 7101 à 7120

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