SECTION_TA

  1. {  Première partie : Conditions générales de l'équilibre financier — Loi n° 96-1181 du 30 décembre 1996 de finances pour 1997 (1)  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 23 octobre 2008 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }
  3. {  Section 7 : IFP Energies nouvelles — Code de la recherche  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2024-1193 du 11 décembre 2024 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Chérie FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM  }
  5. {  Chapitre 2 : Ouverture et liquidation des droits — Décret n° 2005-1233 du 30 septembre 2005 relatif au régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural  }
  6. {  Chapitre III : Poursuite des délits et contraventions commis dans les biens forestiers et agroforestiers relevant du régime forestier. — Code forestier de Mayotte  }
  7. {  CHAPITRE IV : Dispositions transitoires. — Décret no 92-453 du 20 mai 1992 portant statut particulier des techniciens paramédicaux de l'Institution nationale des invalides  }
  8. {  Annexe — Décision n° 2024-CA-34 du 27 mai 2024 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL SLAM Communication pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sea FM  }
  9. {  Section I : Désignation — Arrêté du 6 juin 2008 portant agrément des titres Ier, II, III et IV du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables  }
  10. {  Chapitre VIII : Le rôle du conseil supérieur de l'ordre — Arrêté du 6 juin 2008 portant agrément des titres Ier, II, III et IV du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables  }
  11. {  Chapitre III : Prescriptions particulières pour la fabrication de plats cuisinés. — Arrêté du 21 mars 1991 relatif aux conditions sanitaires d'entrée en France de produits à base de viande  }
  12. {  Annexe — Décision n° 2008-841 du 16 septembre 2008 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 3  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2024-1194 du 11 décembre 2024 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Europe 1 Télécompagnie pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1  }
  14. {  TITRE Ier : L'accès à l'aide juridictionnelle. — Loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 20 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 29 juin 2004 relatif au diplôme d'Etat d'assistant de service social  }
  16. {  Annexes — Arrêté du 24 juillet 1995 modifiant l'arrêté du 5 novembre 1987 relatif aux conditions d'utilisation des avions exploités par une entreprise de transport aérien  }
  17. {  Section 1 : Du comité de sécurité transfusionnelle — Code de la santé publique  }
  18. {  Titre I : Dispositions applicables à l'année 1997 — Loi n° 96-1181 du 30 décembre 1996 de finances pour 1997 (1)  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2024-1197 du 11 décembre 2024 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Forum pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Forum  }
  20. {  CHAPITRE II : CLASSEMENT DES MATERIELS DE GUERRE, ARMES ET MUNITIONS — Décret n° 2009-450 du 21 avril 2009 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions en Polynésie française  }

Résultats 7081 à 7100

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