SECTION_TA

{ Section 1 : Epreuves de vérification des connaissances — Décret n°2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code. }
{ Chapitre II : Dispositions modifiant le code de l'organisation judiciaire — Décret n° 2016-479 du 18 avril 2016 relatif au traitement des états et mémoires des frais de justice }
{ Chapitre II : Service public de la performance énergétique de l'habitat — Décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015 relatif à la codification de la partie réglementaire du code de l'énergie }
{ Section 2 : Le diplôme national d'art — Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes }
{ Section 3 : Code de déontologie des sages-femmes — Décret n°2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code. }
{ Annexe — Arrêté du 1er avril 2014 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) accordé à la France pour la zone océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et Méditerranée pour l'année 2014 }
{ Annexe — Avis du 16 janvier 2008 sur l'évolution des tarifs de vente de gaz en distribution publique de Gaz Electricité de Grenoble au 1er janvier 2008 }
{ Annexes — Arrêté du 15 mars 2012 portant création d'un centre de services des ressources humaines au sein du secrétariat général des ministères économiques et financiers }
{ Chapitre IV : Dispositions relatives au droit de la preuve — LOI n° 2014-315 du 11 mars 2014 renforçant la lutte contre la contrefaçon (1) }
{ Annexe — Décision n° 2014-122 du 26 mars 2014 modifiant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6 }
{ Annexe — Décret n° 2012-703 du 7 mai 2012 portant transfert de crédits }
{ CHAPITRE II : LA CONSTATATION DES INFRACTIONS ET LES SANCTIONS PENALES — Ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 portant codification de la partie législative du code de l'énergie }
{ Chapitre III : Dispositions modifiant le code rural et de la pêche maritime — Ordonnance n° 2014-326 du 12 mars 2014 portant réforme de la prévention des difficultés des entreprises et des procédures collectives }
{ Section 2 Fonctionnement — Décret n° 2007-1847 du 26 décembre 2007 relatif aux livres II et III de la sixième partie du code général des collectivités territoriales (partie Réglementaire) }
{ Chapitre III : Décision du Haut Conseil de stabilité financière concernant les taux de coussin contra-cyclique pour les Etats non membres de l'Union européenne et non parties à l'accord sur l'Espace économique européen — Arrêté du 3 novembre 2014 relatif aux coussins de fonds propres des prestataires de services bancaires et des entreprises d'investissement }
{ Section 3 : Dispositions applicables au patrimoine mobilier des établissements publics d'enseignement supérieur — Code de l'éducation }
{ Annexe — Arrêté du 10 décembre 2007 portant agrément des organismes pour le contrôle des installations de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air }
{ Section 3 : Dispositions de sécurité — Arrêté du 26 mars 2012 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2710-2 (installations de collecte de déchets non dangereux apportés par leur producteur initial) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Sous-section 1 : Délivrance — Décret n°2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code. }
{ Paragraphe 4 : Régime financier - Marchés - Biens. — Code de la sécurité sociale }

Résultats 7041 à 7060

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