SECTION_TA

  1. {  Annexe I — Accord du 16 décembre 2015 relatif à la prévoyance  }
  2. {  Préambule — Accord du 16 décembre 2015 relatif au remboursement des frais de santé  }
  3. {  Annexes — Accord du 16 décembre 2015 relatif au remboursement des frais de santé  }
  4. {  Préambule — Avenant n° 4 du 8 décembre 2015 à l'accord du 26 février 2001 relatif au financement du paritarisme  }
  5. {  Préambule — Accord du 8 décembre 2015 relatif à la mise en œuvre de la commission paritaire nationale de validation  }
  6. {  Champ d'application — Accord du 8 décembre 2015 relatif à la mise en œuvre de la commission paritaire nationale de validation  }
  7. {  Annexe — Accord du 8 décembre 2015 relatif à la mise en œuvre de la commission paritaire nationale de validation  }
  8. {  Préambule — Avenant n° 67 du 23 novembre 2015 relatif au droit syndical  }
  9. {  Préambule — Avenant n° 01-16 du 14 janvier 2016 relatif à la prévoyance  }
  10. {  Préambule — Accord du 24 novembre 2015 relatif à la généralisation de la couverture de frais de santé  }
  11. {  Annexes — Accord du 24 novembre 2015 relatif à la généralisation de la couverture de frais de santé  }
  12. {  Préambule — Accord du 14 décembre 2015 relatif au régime de frais de santé des salariés intérimaires  }
  13. {  Annexes — Accord du 14 décembre 2015 relatif au régime de frais de santé des salariés intérimaires  }
  14. {  Titre Ier Dispositions générales — Convention collective nationale des cadres des travaux publics du 20 novembre 2015 - Étendue par arrêté du 5 juin 2020 (JORF du 26 juin 2020)  }
  15. {  Titre II Contrat de travail — Convention collective nationale des cadres des travaux publics du 20 novembre 2015 - Étendue par arrêté du 5 juin 2020 (JORF du 26 juin 2020)  }
  16. {  Titre III Classification et rémunération. – Durée du travail — Convention collective nationale des cadres des travaux publics du 20 novembre 2015 - Étendue par arrêté du 5 juin 2020 (JORF du 26 juin 2020)  }
  17. {  Titre IV Congés payés. – Autorisations d'absence. – Jours fériés — Convention collective nationale des cadres des travaux publics du 20 novembre 2015 - Étendue par arrêté du 5 juin 2020 (JORF du 26 juin 2020)  }
  18. {  Titre V Protection sociale — Convention collective nationale des cadres des travaux publics du 20 novembre 2015 - Étendue par arrêté du 5 juin 2020 (JORF du 26 juin 2020)  }
  19. {  Titre VI Déplacements — Convention collective nationale des cadres des travaux publics du 20 novembre 2015 - Étendue par arrêté du 5 juin 2020 (JORF du 26 juin 2020)  }
  20. {  Titre VII Rupture du contrat de travail — Convention collective nationale des cadres des travaux publics du 20 novembre 2015 - Étendue par arrêté du 5 juin 2020 (JORF du 26 juin 2020)  }

Résultats 7041 à 7060

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