SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2017-308 du 24 mai 2017 autorisant la SAS Oüi FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Oüi FM }
{ SECTION IV : IMPOT SUR LES OPERATIONS DE BOURSE — Code général des impôts }
{ Vêtements de travail — Convention collective nationale du personnel employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise de l'industrie de la fabrication des ciments du 2 février 1976. Etendue par arrêté du 29 juin 1994 JORF 13 juillet 1994. Remplacée par la convention collective nationale de l’industrie de la fabrication des ciments du 2 octobre 2019 (IDCC 3233) }
{ Section 6 : Dispositions d'application. — Code de la sécurité sociale }
{ Chapitre IV : Le transport aérien — Code des transports }
{ Appointements minima garantis des cadres dans la région d'Ile-de-France à compter du 1er janvier 1993. — SALAIRES région Ile-de-France Accord du 7 mai 1993 }
{ Annexe — Décision n° 2016-688 du 27 juillet 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Kwezi Télévision pour l'exploitation d'un service de télévision locale généraliste dénommé Kwezi Télévision diffusant en clair en mode numérique à Mayotte }
{ Annexe — Décision n° 2017-313 du 24 mai 2017 autorisant la SAS Sud Radio à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Sud Radio }
{ Annexes — Arrêté du 13 mai 2015 modifiant l'annexe IV au code général des impôts et précisant les modalités d'application de l'exonération des droits d'accises applicable aux alcools, boissons alcooliques et tabacs manufacturés dans le cadre des comptoirs de vente, de la vente à bord et de l'avitaillement }
{ Annexe — Décision n° 2018-529 du 30 mai 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC }
{ Section I : Dispositions relatives à l'élaboration, l'évaluation et la mise en œuvre des plans préventifs de rétablissement — Code des assurances }
{ Section 2 : Communication du montant de la taxe aux redevables abonnés par les sociétés habilitées fournissant un service de télépéage — Arrêté du 30 septembre 2014 relatif à la communication du montant de la taxe sur les véhicules de transport de marchandises }
{ Chapitre II : Le Conseil — Décret n° 2016-1568 du 22 novembre 2016 portant publication de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe (ensemble une annexe), signée à Wiesbaden le 4 octobre 2010 (1) }
{ Titre III : DISPOSITIONS RELATIVES AU CÔNTROLE PÉRIODIQUE DU SYSTÈME DE GESTION DE LA SÉCURITÉ — Arrêté du 12 avril 2016 relatif au système de gestion de la sécurité prévu à l'article R. 342-12 du code du tourisme }
{ Annexe — Décision n° 2018-529 du 30 mai 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC }
{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant le livre II « Soutien à la création cinématographique et à la diffusion en salle » — Délibération n° 2018/CA/03 du 29 mars 2018 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée }
{ Livret d'épargne salariale - Registres d'épargne salariale — Accord du 12 octobre 2005 relatif à l'épargne salariale }
{ 3 : Importation — Code général des impôts }
{ Annexe — Décret n° 2016-1571 du 22 novembre 2016 portant transfert de crédits }
{ Chapitre II : Dispositions entrant en vigueur en 2018 — Décret n° 2018-983 du 12 novembre 2018 modifiant le décret n° 91-56 du 16 janvier 1991 portant statut du corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne }

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