SECTION_TA

  1. {  Partie réglementaire — Code de la propriété intellectuelle  }
  2. {  Section 5 : Mise en œuvre des mesures de sûreté — Code de l'aviation civile  }
  3. {  Première partie : La propriété littéraire et artistique — Code de la propriété intellectuelle  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2017-TO-50 du 6 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Lourdes Bigorre pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Présence Lourdes Pyrénées  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2017-TO-50 du 6 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Lourdes Bigorre pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Présence Lourdes Pyrénées  }
  6. {  Livre IV : Organisation administrative et professionnelle — Code de la propriété intellectuelle  }
  7. {  Livre V : Les dessins et modèles — Code de la propriété intellectuelle  }
  8. {  Titre Ier : Régimes applicables à certains personnels militaires et assimilés. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  9. {  Chapitre Ier : Dispositions modifiant le livre II « Soutien à la création cinématographique et à la diffusion en salle » — Délibération n° 2016/CA/10 du 30 juin 2016 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée  }
  10. {  Le premier président — Accord du 5 janvier 1993 relatif à la formation professionnelle : Statuts du F.A.F. (Colpabili)  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2017-TO-50 du 6 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Lourdes Bigorre pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Présence Lourdes Pyrénées  }
  12. {  Sous-paragraphe 2 : Agrément de production — Code du cinéma et de l'image animée  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2016-LY-54 du 10 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Salam pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Salam  }
  14. {  Section 7 : Sociétés ayant pour activité l'acquisition de contrats d'approvisionnement à long terme d'électricité — Décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015 relatif à la codification de la partie réglementaire du code de l'énergie  }
  15. {  Paragraphe 1 : Allocations directes pour la production et la préparation — Code du cinéma et de l'image animée  }
  16. {  Livre III : Dispositions générales — Code de la propriété intellectuelle  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2017-TO-51 du 6 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio présence Pyrénées association de radio audiovisuel du Comminges pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Présence Pyrénées  }
  18. {  Sous-paragraphe 1 : Allocations directes pour la production — Code du cinéma et de l'image animée  }
  19. {  Titre II : Sociétes de perception et de répartition des droits — Code de la propriété intellectuelle  }
  20. {  Annexe — Décret n° 2018-860 du 8 octobre 2018 portant publication des décisions CM-I-15 du 11 juin 2015 et CM-I-16 du 9 juin 2016 portant amendements au règlement de police pour la navigation de la Moselle (RPNM), adopté le 24 mai 1995, tel que modifié par la décision de la commission de la Moselle CM/2008-I-6 du 19 juin 2008 (1)  }

Résultats 6261 à 6280

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