SECTION_TA

{ Sous-section 3 : Sanctions applicables aux gestionnaires d'aéroport — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2017-935 du 20 décembre 2017 modifiant et complétant la décision n° 2012-878 du 20 novembre 2012 modifiée du Conseil supérieur de l'audiovisuel autorisant la société Demain Saison 2 à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion du service de télévision à vocation locale par voie hertzienne terrestre dénommé Demain ! IDF en vue de sa diffusion en haute définition en région parisienne }
{ Annexe — Arrêté du 31 janvier 2012 relatif au montant des contributions financières des services d'incendie et de secours au fonctionnement de l'infrastructure nationale partageable des transmissions pour l'année 2012 }
{ PREMIÈRE PARTIE : OBJET DE LA CONVENTION ET PRÉSENTATION DE L'ÉDITEUR Article 1-1 Objet de la convention — Décision n° 2015-226 du 6 mai 2015 autorisant la société Media H Antilles Guyane à utiliser une ressource radioélectrique pour l'édition d'un service privé de télévision généraliste à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans le département de la Martinique }
{ Annexe — Décision n° 2017-935 du 20 décembre 2017 modifiant et complétant la décision n° 2012-878 du 20 novembre 2012 modifiée du Conseil supérieur de l'audiovisuel autorisant la société Demain Saison 2 à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion du service de télévision à vocation locale par voie hertzienne terrestre dénommé Demain ! IDF en vue de sa diffusion en haute définition en région parisienne }
{ Section 3 : Formation du prêteur et de l'intermédiaire — Décret n° 2016-884 du 29 juin 2016 relatif à la partie réglementaire du code de la consommation }
{ LIVRE Ier : UTILITÉ PUBLIQUE — Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique }
{ Section 2 : Dispositions transitoires — Décret n° 2017-1054 du 10 mai 2017 modifiant certaines dispositions statutaires applicables aux corps des filières recherche du ministère de la culture et de la communication et du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt }
{ Chapitre Ier : Organisation du service industriel de l'aéronautique — Arrêté du 13 mai 2014 relatif au service industriel de l'aéronautique }
{ Sous-section 4 : Dispositions communes et finales — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2017-935 du 20 décembre 2017 modifiant et complétant la décision n° 2012-878 du 20 novembre 2012 modifiée du Conseil supérieur de l'audiovisuel autorisant la société Demain Saison 2 à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion du service de télévision à vocation locale par voie hertzienne terrestre dénommé Demain ! IDF en vue de sa diffusion en haute définition en région parisienne }
{ Chapitre Ier : Dispositions fixant l'échelonnement indiciaire de certains corps de fonctionnaires regis par le decret n° 2014-625 du 16 juin 2014 fixant l'échelonnement indiciaire de certains corps et emplois du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt — Décret n° 2017-1056 du 10 mai 2017 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux corps des filières recherche du ministère de la culture et de la communication et du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt }
{ Chapitre II : Conseil de surveillance du service industriel de l'aéronautique — Arrêté du 13 mai 2014 relatif au service industriel de l'aéronautique }
{ QUATRIÈME PARTIE : CONTRÔLE ET PÉNALITÉS CONTRACTUELLES — Décision n° 2015-227 du 13 mai 2015 autorisant la société Production des îles à utiliser une ressource radioélectrique pour l'édition d'un service privé de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la collectivité de Saint-Barthélemy }
{ Annexe — Arrêté du 29 juin 2022 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel d'ES-Energies Strasbourg }
{ Chapitre III : Dispositions relatives à l'outre-mer — Décret n° 2021-898 du 6 juillet 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/2162 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2019 concernant l'émission d'obligations garanties et la surveillance publique des obligations garanties }
{ Grille des montants servant au calcul des primes conventionnelles d'ancienneté et de fin d'année des ETAM au 1er octobre 1993 — Avenant 31 du 21 octobre 1993 relatif aux salaires }
{ Chapitre 3 : Dispositions communes en matière d'organisation administrative et financière — Code de la sécurité sociale }
{ TITRE Ier : Règles générales — Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique }
{ Chapitre 4 : Prestations — Code de la sécurité sociale }

Résultats 5701 à 5720

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