SECTION_TA

  1. {  Extension. — Avenant à l'annexe I " Régime de prévoyance " Avenant n° 5 du 23 mai 2002  }
  2. {  Sous-section 2 : Dépose des câbles de remorquage des téléskis à attaches fixes — Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis  }
  3. {  Chapitre III : Appareillage — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  4. {  Section 1 : Les résidences autonomie et les autres établissements d'hébergement pour personnes âgées — LOI n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement (1)  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 21 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 26 mars 2013 fixant les conditions d'attribution du brevet élémentaire de spécialiste aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale  }
  6. {  Section 4 : Dispositions particulières aux concours — Arrêté du 21 juillet 2017 portant politique de voyages pour les personnels civils du ministère de l'intérieur en application des articles 2-8, 6 et 7 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils de l'Etat  }
  7. {  Annexe — Décret n° 2012-1279 du 20 novembre 2012 portant virement de crédits  }
  8. {  Section 1 : Droits individuels des personnes âgées hébergées ou accompagnées — LOI n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement (1)  }
  9. {  CHAPITRE X : MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 18 DECEMBRE 2006 MODIFIE RELATIF A L'EQUIVALENCE OU A LA DISPENSE DE CERTAINS DIPLOMES REQUIS POUR LE RECRUTEMENT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES ET DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES — Arrêté du 27 mai 2008 pris pour l'application du décret n° 2008-308 du 2 avril 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants et hospitaliers dans les disciplines pharmaceutiques  }
  10. {  Titre Ier : PRISE EN CHARGE DES SOINS MÉDICAUX ET DE L'APPAREILLAGE — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 18 mars 2015 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat  }
  12. {  Retraite et prévoyance — Convention collective nationale des maîtres de l'enseignement primaire privé enseignant dans les classes hors contrat et sous contrat simple et ne relevant pas de la convention collective de travail de l'enseignement primaire catholique du 27 novembre 1984.  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 21 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 26 mars 2013 fixant les conditions d'attribution du brevet élémentaire de spécialiste aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale  }
  14. {  Section 1 : La coordination dans le département — LOI n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement (1)  }
  15. {  Section 7 : Dispositions diverses — Arrêté du 27 octobre 2015 relatif à la mise en œuvre de la garantie des dépôts, au plafond d'indemnisation et aux modalités d'application de l'article L. 312-4-1 du code monétaire et financier  }
  16. {  Chapitre IV : Suspension du droit à pension — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  17. {  Sous-section 4 : Engagements de paiement — Arrêté du 27 octobre 2015 relatif aux ressources financières du Fonds de garantie des dépôts et de résolution  }
  18. {  Chapitre Ier : Produits cosmétiques. — Code de la santé publique  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 17 décembre 2015 relatif au classement de postes comptables et d'emplois de chef de service comptable à la direction générale des finances publiques  }
  20. {  Chapitre III : Incessibilité, insaisissabilité — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }

Résultats 5661 à 5680

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