SECTION_TA

  1. {  Section 1 : Dispositions générales — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF)  }
  2. {  TITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES. — Décret n°95-1121 du 19 octobre 1995 modifiant le décret n° 73-264 du 6 mars 1973 modifié relatif au statut particulier des ingénieurs des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat  }
  3. {  Section 1 : Dispositions particulières à Saint-Barthélemy — Code monétaire et financier  }
  4. {  Chapitre II : Des dispositions applicables aux départements et régions d'outre-mer. — Code de commerce  }
  5. {  Sous-section 1 : Dispositions applicables aux bâtiments d'habitations collectifs neufs. — Code de la construction et de l'habitation  }
  6. {  Sous-section 1 : Diffusion de la note d'information — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF)  }
  7. {  DIRECTIVES 79/622/CEE, 82/953/CEE, 88/413/CEE ET 1999/40/CE — Avis relatifs à la communication concernant l'homologation CEE, le refus, le retrait de l'homologation ou l'extension d'homologation d'un type de dispositif de protection en cas de renversement (cabine ou cadre de sécurité) en ce qui concerne sa résistance ainsi que la résistance de sa fixation sur le tracteur (essais statiques)  }
  8. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Code des relations entre le public et l'administration  }
  9. {  Chapitre IX : Autres dispositions — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF)  }
  10. {  Sous-section 2 : Procédure d'agrément — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF)  }
  11. {  Paragraphe 1 : Dispositions relatives aux espèces bovine, ovine, caprine et porcine — Code rural et de la pêche maritime  }
  12. {  Chapitre V : Allocation compensatrice — Décret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code de l'action sociale et des familles (partie Réglementaire)  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 3 avril 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours externes et de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs d'études et fixant le nombre d'emplois à pourvoir à ces concours  }
  14. {  Paragraphe 1 : Comités consultatifs du secteur financier — Code monétaire et financier  }
  15. {  Paragraphe 2 : La mise en place et le fonctionnement de la base de données — Code du travail  }
  16. {  TITRE IV : ORGANISATION FINANCIÈRE — Décret n°2004-502 du 7 juin 2004 relatif à l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers.  }
  17. {  Sous-section 4 : Recouvrement des cotisations d'assurance maladie, maternité, invalidité et décès assises sur les revenus de remplacement. — Code de la sécurité sociale  }
  18. {  Annexes — Arrêté du 5 mai 1994 fixant les modalités d'application des limitations de vitesse maximales imposées aux conducteurs de véhicules titulaires du permis de conduire depuis moins de deux ans  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 26 mai 2009 modifiant l'arrêté du 27 mars 2007 portant organisation de la direction du budget  }
  20. {  CHAPITRE II : DISPOSITIONS MODIFIANT LA LOI N° 2004 575 DU 21 JUIN 2004 POUR LA CONFIANCE DANS L'ECONOMIE NUMERIQUE — LOI n° 2009-669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet (1)  }

Résultats 5661 à 5680

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