SECTION_TA

{ Chapitre VII : Modification de la division 236 — Arrêté du 17 février 2015 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 160, 170, 221, 226, 227 et 236 du règlement annexé) }
{ Section 5 : Avancement — Décret n° 2023-1341 du 29 décembre 2023 portant statut particulier des corps du personnel de surveillance de l'administration pénitentiaire }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2015-1374 du 29 octobre 2015 modifiant le décret n° 2004-1439 du 23 décembre 2004 portant statut particulier du corps d'encadrement et d'application de la police nationale }
{ Annexe — Délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés }
{ Annexe — Avis relatif à la délibération n° 2015-40 du 7 octobre 2015 de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse sur la composition des zones de tarification de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau pour les années 2016 à 2018 }
{ Chapitre XI : Durée de l'accord. - Entrée en vigueur — Arrêté du 16 avril 2015 relatif à l'agrément de la convention du 26 janvier 2015 relative au contrat de sécurisation professionnelle }
{ Annexe — Arrêté du 17 février 2015 relatif au classement de postes comptables et d'emplois de chef de service comptable à la direction générale des finances publiques }
{ Section 7 : Dispositions d'ordre public — Ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation }
{ Section 3 : Formation — Décret n° 2023-1341 du 29 décembre 2023 portant statut particulier des corps du personnel de surveillance de l'administration pénitentiaire }
{ Section 1 : Dispositions applicables au corps d'encadrement et d'application — Décret n° 2023-1341 du 29 décembre 2023 portant statut particulier des corps du personnel de surveillance de l'administration pénitentiaire }
{ Chapitre VII : Révision — Arrêté du 16 avril 2015 relatif à l'agrément de la convention du 26 janvier 2015 relative au contrat de sécurisation professionnelle }
{ Chapitre III : Dispositions transitoires — Décret n° 2015-1386 du 30 octobre 2015 relatif à la nouvelle bonification indiciaire attribuée aux fonctionnaires de la fonction publique territoriale au titre de la mise en œuvre de la politique de la ville, à la suite de la création des quartiers prioritaires de la politique de la ville }
{ Section 2 : Recrutement en cours de carrière — Décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense }
{ Chapitre 7 : Dispositions finales — Arrêté du 7 juillet 2016 portant homologation des règlements n° 2016-01 du 5 février 2016, n° 2016-02 du 11 mars 2016 et n° 2016-03 du 16 avril 2016 de l'Autorité des normes comptables }
{ Chapitre VI : Mesures transitoires et finales — Arrêté du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires sur certaines voies ferrées locales supportant du transport de marchandises }
{ Section 1 : Dispositions communes — Décret n° 2016-327 du 17 mars 2016 relatif à l'organisation du transport ferroviaire de voyageurs et portant diverses dispositions relatives à la gestion financière et comptable de SNCF Voyageurs }
{ Section 2 : Dispositions particulières — Décision n° 2013-430 du 31 décembre 2013 portant règlement intérieur du Défenseur des droits }
{ Chapitre V : Détachement et intégration directe — Décret n° 2020-1174 du 25 septembre 2020 portant statut particulier du cadre d'emplois des pédicures-podologues, ergothérapeutes, psychomotriciens, orthoptistes, techniciens de laboratoire médical, manipulateurs d'électroradiologie médicale, préparateurs en pharmacie hospitalière et diététiciens territoriaux }
{ Titre VI : CONTRÔLE ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR — Décret n° 2023-1373 du 28 décembre 2023 portant approbation des statuts de la fondation hospitalière « PASTEL » }
{ Sous-section 1 : Changement de classe à l'intérieur d'un même espace indiciaire — Décision n° 2013-430 du 31 décembre 2013 portant règlement intérieur du Défenseur des droits }

Résultats 5621 à 5640

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