SECTION_TA

{ Partie B : Stabilité après avarie — Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution }
{ Sous-section 1 : Dispositions applicables aux personnes écrouées ou retenues dans un centre socio-médico-judiciaire de sûreté — Code de la sécurité sociale }
{ TITRE II : Des prix. — Décret n°66-371 du 13 juin 1966 CLASSEMENT ET PRIX DES HOTELS ET RESTAURANTS }
{ B. - Frais de séjour — Arrêté du 26 décembre 2006 pris en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etablissement national des invalides de la marine }
{ TARIFS DES FORFAITS DE PRÉLÈVEMENTS D'ORGANES DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MENTIONNÉS AUX A, B ET C DE L'ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE — Arrêté du 30 juin 2005 fixant pour l'année 2005 les ressources d'assurance maladie des établissements de santé exerçant une activité de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris pour l'application des I et IV de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale }
{ Sous-section 7 : Vérification CE. — Code de la santé publique }
{ C. - Autres frais — Arrêté du 26 décembre 2006 pris en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etablissement national des invalides de la marine }
{ Sous-section 1 : Attributions — Code du travail }
{ Paragraphe 3 : Personnes retenues dans un centre socio-médico-judiciaire de sûreté — Code de la sécurité sociale }
{ À LA CONVENTION NATIONALE DESTINÉE À ORGANISER LES RAPPORTS ENTRE LES MÉDECINS GÉNÉRALISTES ET LES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE — Avenant à la convention nationale des médecins généralistes }
{ Titre III : DU CASIER JUDICIAIRE ET DES AUTRES FICHIERS — Code de la justice pénale des mineurs }
{ Paragraphe 2 : Composition et désignation — Code du travail }
{ Annexe — Décision n° 2016-482 du 20 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Jazz Développement pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Jazz Radio }
{ CONCOURS N° 342 — Arrêté du 28 février 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques (femmes et hommes) au Central national de la recherche scientifique au titre de l'année 2002 }
{ Annexes — Décret n°89-510 du 20 juillet 1989 relatif au financement du régime de protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles pour 1989 ainsi qu'à certaines dispositions d'ordre permanent }
{ Chapitre IV : Détachement et intégration. — Décret n° 2007-400 du 22 mars 2007 fixant le statut particulier des personnels de catégorie A des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects. }
{ Méthodes officielles d'analyse des produits diététiques et de régime — Arrêté du 8 septembre 1977 relatif aux méthodes officielles d'analyse des produits diététiques et de régime }
{ AGENTS TECHNIQUES DE LA RECHERCHE — Arrêté du 20 avril 2004 portant ouverture de concours externes à l'Institut de recherche pour le développement pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques (femmes et hommes) }
{ Paragraphe 1 : Des conventions portant création de centres de formation d'apprentis — Code du travail }
{ Sous-section 3 : Echelon local. — Code de la santé publique }

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