SECTION_TA

{ Titre Ier : Régime maternité-incapacité-invalidité-décès — Annexe III relative au régime particulier de prévoyance des journalistes professionnels rémunérés à la pige }
{ Classifications à compter du 1er juin 2007 — Convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD). Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JORF 20 janvier 1974. }
{ Titre II : Régime de frais de santé — Annexe III relative au régime particulier de prévoyance des journalistes professionnels rémunérés à la pige }
{ Objet et champ d'application — Avenant n° 3 du 19 novembre 2015 à l'accord du 4 juin 2009 relatif au régime de prévoyance }
{ Hiérarchie des normes et accords d'entreprise — Avenant n° 3 du 19 novembre 2015 à l'accord du 4 juin 2009 relatif au régime de prévoyance }
{ Chapitre VIII : Formation professionnelle — Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local du 4 juin 1983. Etendue par arrêté du 22 janvier 1987 JORF 12 février 1987. (1) }
{ Chapitre X : Formation professionnelle — Convention collective nationale des organismes de tourisme du 5 février 1996. Etendue par arrêté du 6 décembre 1996 JORF 19 décembre 1996. }
{ I. - Dispositions particulières — Convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD). Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JORF 20 janvier 1974. }
{ Annexe — Accord du 15 décembre 2015 relatif aux salaires minima pour l'année 2016 }
{ Dispositions particulières aux ouvriers et employés — Convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD). Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JORF 20 janvier 1974. }
{ Dispositions particulières aux agents de maîtrise et techniciens — Convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD). Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JORF 20 janvier 1974. }
{ Dispositions particulières aux cadres — Convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD). Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JORF 20 janvier 1974. }
{ Préambule — Accord du 26 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie }
{ Titre Ier Politique de la branche en matière de formation professionnelle — Accord du 26 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie }
{ Titre II Professionnalisation ET Insertion à l'embauche — Accord du 26 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie }
{ Titre III Détermination des besoins de formation professionnelle tout au long de la vie — Accord du 26 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie }
{ Titre IV Différents dispositifs de départ en formation tout au long de la vie professionnelle — Accord du 26 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie }
{ Titre V Validation des acquis de l'expérience (VAE) — Accord du 26 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie }
{ Titre VI Mise en œuvre. – Suivi de la politique de branche en matière de formation professionnelle — Accord du 26 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie }
{ Titre VII Application — Accord du 26 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie }

Résultats 5321 à 5340

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