SECTION_TA

{ Sous-section 4 : Transfert de la propriété à l'Etat à l'issue de la procédure — Ordonnance n° 2025-1091 du 19 novembre 2025 portant réécriture du code de procédure pénale (partie législative) }
{ TITRE II : EXIGENCES METROLOGIQUES ET DE CONSTRUCTION — Arrêté du 21 octobre 2010 relatif aux compteurs de gaz combustible }
{ CHAPITRE II : Fonctionnement de la société — Décret n° 93-492 du 25 mars 1993 pris pour l'application à la profession d'avocat de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990 relative à l'exercice sous forme de sociétés des professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé }
{ III - Etiquetage. — Arrêté du 3 janvier 1995 portant homologation du règlement de l'Agence française du sang relatif aux caractéristiques des produits sanguins labiles pris en application de l'article L. 666-8 du code de la santé publique et modifiant l'arrêté du 27 septembre 1993 portant homologation du règlement de l'Agence française du sang relatif à la liste des produits sanguins labiles }
{ Sous-section 7 : Amélioration de la qualité et de la sécurité des soins — Code de la sécurité sociale }
{ TITRE III : EXAMEN DE TYPE — Arrêté du 21 octobre 2010 relatif aux compteurs de gaz combustible }
{ Chapitre Ier : Champ d'application — Avenant à la convention nationale des infirmiers }
{ Annexe — Décision n° 2007-1130 du 27 novembre 2007 portant attribution d'une fréquence à la société Canal Plus }
{ TITRE VII : REPARATEURS — Arrêté du 21 octobre 2010 relatif aux compteurs de gaz combustible }
{ II - Définition et description. — Arrêté du 3 janvier 1995 portant homologation du règlement de l'Agence française du sang relatif aux caractéristiques des produits sanguins labiles pris en application de l'article L. 666-8 du code de la santé publique et modifiant l'arrêté du 27 septembre 1993 portant homologation du règlement de l'Agence française du sang relatif à la liste des produits sanguins labiles }
{ Chapitre II : Dispositions applicables aux directeurs fonctionnels des services pénitentiaires et aux directeurs des services pénitentiaires — Décret n° 2007-1776 du 17 décembre 2007 portant création d'une indemnité de fonctions et d'objectifs attribuée à différents personnels relevant de l'administration pénitentiaire }
{ CHAPITRE VI : SOUTENIR LE FINANCEMENT DES PRETS A L'HABITAT — LOI n° 2010-1249 du 22 octobre 2010 de régulation bancaire et financière (1) }
{ Chapitre 4 : Détachement et intégration directe — Décret n° 2011-1088 du 9 septembre 2011 portant statut particulier du corps des agents techniques de la direction générale de la sécurité extérieure et relatif à l'emploi d'agent principal des services techniques }
{ Chapitre 1er : Dispositions générales — Décret n° 2011-1089 du 9 septembre 2011 portant statut particulier du corps du personnel de surveillance de la direction générale de la sécurité extérieure et relatif à l'emploi de chef de service intérieur }
{ Section 2 : Dispositions techniques — Décret n° 2007-1168 du 2 août 2007 relatif aux titres de navigation des bâtiments et établissements flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures }
{ Section 2 : Procédure de préemption — Code de l'urbanisme }
{ SECTION IV : DISPOSITIONS FINALES — Arrêté du 5 janvier 2011 relatif aux missions et à l'organisation des services composant la force d'intervention de la police nationale et portant dispositions sur l'affectation et l'aptitude professionnelle de leurs agents }
{ Sous-section 2 : Instruction, autorisation, refus — Code de la santé publique }
{ Annexe — Décret n° 2008-77 du 23 janvier 2008 modifiant le décret n° 2006-100 du 3 février 2006 fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur pour la période du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2008 et le décret n° 2006-101 du 3 février 2006 fixant les contingents de croix de l'ordre national du Mérite pour la période du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2008 }
{ Section 5 : Le greffe — Décret n°95-945 du 23 août 1995 relatif aux chambres régionales des comptes }

Résultats 5321 à 5340

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