SECTION_TA

{ Division 232 : Unités mobiles de forage au large. — Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution }
{ SECTION 2 : Concessions funéraires. — Code des communes }
{ CHAPITRE II : DU TRANSPORT DE TOURISME AVEC CHAUFFEUR — Décret n° 2009-1652 du 23 décembre 2009 portant application de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques }
{ Section 1 : Eligibilité — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement }
{ Chapitre V : Obligations incombant aux responsables de traitements et droits des personnes — Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés }
{ Chapitre 2 : Dispositions particulières relatives à certaines créances alimentaires. — Code de la sécurité sociale }
{ Section 1 : Dispositions générales — Décret n°95-945 du 23 août 1995 relatif aux chambres régionales des comptes }
{ Section 1 : Dispositions générales — Code du travail }
{ Chapitre II : Modalités de prise en compte d'un transfert significatif de risque de crédit — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement }
{ SOUS SECTION 2 : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT — Décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 portant refonte de la partie réglementaire du code de l'organisation judiciaire }
{ Annexes — Arrêté du 26 juin 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « après-vente automobile : option véhicules particuliers, option véhicules industriels, option motocycles » }
{ CHAPITRE III : Dispositions diverses et transitoires. — Loi n° 94-1134 du 27 décembre 1994 modifiant certaines dispositions relatives à la fonction publique territoriale (1) }
{ Chapitre V : Application dans les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Section 3 : Dispositions communes. — Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés }
{ TITRE II : ORGANISATION OPÉRATIONNELLE — Décret n°2007-585 du 23 avril 2007 relatif à certaines dispositions réglementaires de la première partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat). }
{ Chapitre 233-8 : Equipements de communication, de navigation et de sauvetage. — Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution }
{ Titre VI : CONDITIONS ET MODALITÉS D'APPLICATION DES ARRÊTÉS PRÉVUS PAR LE DÉCRET DU 19 OCTOBRE 2006 SUSVISÉ — Arrêté du 13 avril 2015 fixant les modalités particulières d'application aux réseaux présentant des caractéristiques d'exploitation comparables à celles du réseau ferré national des dispositions des titres II et V du décret n° 2006-1279 du 19 octobre 2006 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires et à l'interopérabilité du système ferroviaire, fixant les caractéristiques de l'inscription d'identification prévue à l'article 57 du décret du 19 octobre 2006 précité et fixant les conditions et modalités d'application des arrêtés prévus par le décret du 19 octobre 2006 précité }
{ Sous-section 4 : Devoir d'information — Code du travail }
{ CHAPITRE III : RECRUTEMENT PARMI LES ELEVES INSCRITS AU TABLEAU DE CLASSEMENT DE SORTIE DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE — Décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine }
{ SECTION 2 : ADMISSION A L'ECOLE D'ADMINISTRATION DES AFFAIRES MARITIMES EN TANT QU'ELEVE ADMINISTRATEUR — Décret n° 2008-935 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des administrateurs des affaires maritimes }

Résultats 5301 à 5320

Précédent 263 264 265 266 267 268 269 Suivant