SECTION_TA

{ Chapitre 1 : Prophylaxie — Code de la santé publique }
{ Section 4 : Couvertures — Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP). }
{ Annexe — Décision n° 2008-74 du 15 janvier 2008 autorisant la SA Sodera à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL 2 }
{ Paragraphe 3 : Contrôle spécifique des entreprises d'investissement — Code monétaire et financier }
{ Section 10 : Tribunes et gradins non démontables — Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP). }
{ Durée de l'accord — Avenant n° 14 du 25 janvier 2002 relatif à l'exercice du droit syndical }
{ TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES — Décret n° 2008-935 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des administrateurs des affaires maritimes }
{ Chapitre VI : Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés — Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP). }
{ *Salaires applicables du 1er janvier 1994 au 1er décembre 1994* — SALAIRES Avenant n° 12 du 4 novembre 1993 }
{ Section 3 : Dispositifs de détente et de comptage — Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP). }
{ Annexes — Arrêté du 3 avril 1987 fixant les modalités de la privatisation de la Banque du bâtiment et des travaux publics }
{ Section 4 : Conduites, organes de coupure et de détente — Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP). }
{ Chapitre unique : Centres de lutte contre le cancer — Code de la santé publique }
{ CHAPITRE 1 : DEPISTAGE ET PROPHYLAXIE. — Code de la santé publique }
{ Chapitre IV : Inventions intéressant la défense nationale. — Décret n°69-975 du 18 octobre 1969 pris pour l'application de la loi n° 68-1 du 2 janvier 1968, tendant à valoriser l'activité inventive et à modifier le régime des brevets d'invention, et relatif aux licences obligatoires, aux licences d'office, à l'expropriation des inventions et à diverses dispositions de procédure }
{ Chapitre 2 : Mesures applicables en cas de confirmation d'infection par le virus de la fièvre catarrhale ovine — Arrêté du 4 juillet 2024 fixant les mesures de surveillance, de prévention et de lutte relatives à la lutte contre la fièvre catarrhale ovine sur le territoire métropolitain }
{ Chapitre 3 : Modes d'hospitalisation sans consentement dans les établissements — Code de la santé publique }
{ Annexe — Décision n° 2008-85 du 15 janvier 2008 autorisant la SAM Lagardère Active Broadcast à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 1 }
{ Section 2 : Règles d'installation — Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP). }
{ CHAPITRE 4 : DISPOSITIONS DIVERSES — Code de la santé publique }

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