SECTION_TA

{ Annexe — Décret n° 2016-7 du 5 janvier 2016 relatif aux exceptions à l'application du principe « silence vaut rejet » sur le fondement du 3° du I de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations }
{ Annexe — Arrêté du 29 octobre 2019 portant création de la spécialité « Equipier polyvalent du commerce » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance }
{ Sous-section 1 : Procédure relative aux concessions d'aménagement transférant un risque économique — Code de l'urbanisme }
{ Chapitre VI : Dispositions diverses — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Annexe — Arrêté du 14 décembre 2015 relatif au titre professionnel de monteur(se) câbleur(se) intégrateur(trice) en production électronique }
{ Chapitre III : Modification de l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat du second degré — Arrêté du 19 avril 2016 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale }
{ Chapitre II : Éducation routière et permis de conduire — Décret n° 2018-795 du 17 septembre 2018 relatif à la sécurité routière }
{ Chapitre V : Taxe professionnelle — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Chapitre 3 : Aide à la reprise ou à la création d'entreprise — Décret n° 2019-797 du 26 juillet 2019 relatif au régime d'assurance chômage }
{ Annexe — Arrêté du 24 décembre 2015 portant validation du programme « Pacte Energie Solidarité » de réduction de la consommation énergétique des ménages les plus défavorisés dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie }
{ Annexe — Décision n° 2020-LY-27 du 18 décembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Chrétiens Médias (RCF Saint-Etienne) pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Saint-Etienne }
{ Annexes — Arrêté du 4 janvier 2016 relatif à la nomenclature de classification des événements de sécurité ferroviaire }
{ Section 2 : Usage du dispositif homologué d'antidémarrage par éthylotest électronique — Décret n° 2018-795 du 17 septembre 2018 relatif à la sécurité routière }
{ Chapitre III : Dispositions relatives à l'outre-mer — Décret n° 2021-1111 du 23 août 2021 modifiant les dispositions du code de la commande publique relatives aux accords cadres et aux marchés publics de défense ou de sécurité }
{ Sous-section 6 : Garantie d'évolution — Code général des collectivités territoriales }
{ TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCES. — Décret n°88-557 du 6 mai 1988 FIXANT LES CONDITIONS D'ACCES ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DES TECHNICIENS TERRITORIAUX }
{ Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2021-1111 du 23 août 2021 modifiant les dispositions du code de la commande publique relatives aux accords cadres et aux marchés publics de défense ou de sécurité }
{ Section 5 : Sécurité des usagers de la route — Décret n° 2018-795 du 17 septembre 2018 relatif à la sécurité routière }
{ Chapitre II : Financement en capital d'œuvres cinématographiques ou audiovisuelles — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Chapitre 2 : Aide pour congés non payés — Décret n° 2019-797 du 26 juillet 2019 relatif au régime d'assurance chômage }

Résultats 4321 à 4340

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