SECTION_TA

  1. {  Heures supplémentaires — Avenant n° 4 du 15 avril 2003 à l'accord ARTT du 23 mai 2000  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 30 mars 2021 précisant les conditions de débarquement et de transbordement de certaines espèces soumises à des plans pluriannuels  }
  3. {  Section 8 : Dispositions particulières à l'Ecole européenne de Strasbourg — Code de l'éducation  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 20 décembre 2011 fixant pour 2011 et 2012 les montants et les dates de versement des acomptes à divers régimes de sécurité sociale au titre des compensations généralisée vieillesse, bilatérale maladie et spécifique entre les régimes spéciaux d'assurance vieillesse  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 29 novembre 2021 portant classement d'une partie de commune en zones défavorisées (montagne)  }
  6. {  Annexe — Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 6 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 répartissant le montant global de la nouvelle bonification indiciaire attribué aux ministères chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur et de la recherche entre l'administration centrale, les administrations déconcentrées et l'établissement public Canopé  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 14 décembre 2021 pris pour l'application du IV de l'article R. 131-3 du code de l'éducation  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2021-MA-14 du 30 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Serena 2A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Paolina  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2021-MA-14 du 30 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Serena 2A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Paolina  }
  12. {  Chapitre 2 : Dispositions relatives au calcul de l'aide à l'accession sociale et à la sortie de l'insalubrité spécifique à l'outre-mer — Arrêté du 25 septembre 2020 relatif au calcul des aides personnelles au logement et de l'aide à l'accession sociale et à la sortie de l'insalubrité spécifique à l'outre-mer  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 13 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 définissant le dispositif d'intéressement à la performance collective dans les services de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice (APIJ)  }
  14. {  Section 3 : Arbitrage — Code de la commande publique  }
  15. {  Chapitre II : Titres de capital et titres donnant accès au capital. — Code monétaire et financier  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 21 décembre 2011 relatif aux péages autoroutiers  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 22 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1987 relatif aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les habitations à loyer modéré et des nouvelles aides de l'Etat en secteur locatif  }
  18. {  Chapitre V : Dispositions relatives aux contrats de concession aéroportuaire — LOI n° 2024-364 du 22 avril 2024 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (1)  }
  19. {  Contingent annuel conventionnel d'heures supplémentaires — Avenant n° 4 du 15 avril 2003 à l'accord ARTT du 23 mai 2000  }
  20. {  Section 2 : Le médiateur des entreprises — Code de la commande publique  }

Résultats 4321 à 4340

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