SECTION_TA

  1. {  Chapitre III : Contrôle des régies — Décret n° 2016-49 du 27 janvier 2016 relatif aux missions des comptables publics et des régisseurs chargés d'exécuter les opérations de l'Etat à l'étranger  }
  2. {  Chapitre II : Des règles de cotisations plus claires et plus justes — LOI n° 2018-1203 du 22 décembre 2018 de financement de la sécurité sociale pour 2019 (1)  }
  3. {  Annexe — Décision n° 2020-LY-30 du 18 décembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Musique Information Diffusion pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Mont-Blanc  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 14 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2012 fixant les modalités d'établissement des cotations pour le marché des ovins « entrée abattoir »  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 14 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2012 fixant les modalités d'établissement des cotations pour le marché des ovins « entrée abattoir »  }
  6. {  Paragraphe 2 : Régime d'implantation des unités touristiques nouvelles — Code de l'urbanisme  }
  7. {  Titre III : Chronologie de l'exploitation des oeuvres cinématographiques — Code du cinéma et de l'image animée  }
  8. {  Paragraphe 5 : Obligations d'information — Code de l'énergie  }
  9. {  Chapitre Ier : Déclaration d'activité des éditeurs de vidéogrammes — Code du cinéma et de l'image animée  }
  10. {  Chapitre II : Conditions de prise en charge — Décret n° 2019-797 du 26 juillet 2019 relatif au régime d'assurance chômage  }
  11. {  Section 3 : Le bureau — Code général des collectivités territoriales  }
  12. {  Paragraphe 2 : Aides exceptionnelles contribuant à accompagner la reprise d'activité en 2021 — Code du cinéma et de l'image animée  }
  13. {  Section 1 : Les recettes encaissables par régie — Décret n° 2016-49 du 27 janvier 2016 relatif aux missions des comptables publics et des régisseurs chargés d'exécuter les opérations de l'Etat à l'étranger  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 1er décembre 2017 modifiant l'arrêté du 27 mars 2007 portant organisation de la direction du budget  }
  15. {  Sous-section 4 : Moyens de fonctionnement (R) — Code général des collectivités territoriales  }
  16. {  Chapitre II : Secteur de l'exploitation cinématographique — Code du cinéma et de l'image animée  }
  17. {  Section III : Collecte et rejet des effluents — Arrêté du 12 mai 2020 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2940 (Application, revêtement, laquage, stratification, imprégnation, cuisson, séchage de vernis, peinture, apprêt, colle, enduit, etc., sur support quelconque) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  18. {  Annexe — Décret n° 2019-709 du 4 juillet 2019 portant publication de la convention du 19 juillet 2007 entre le Gouvernement de la République française et la Région wallonne de Belgique au sujet de l'amélioration de la Lys mitoyenne entre la France et la Wallonie et de l'aménagement du canal de Pommerœul à Condé, telle que modifiée par l'avenant signé à Paris le 2 mai 2017 (ensemble une annexe) (1)  }
  19. {  Sous-section 5 : Missions facultatives exercées à la demande d'une collectivité territoriale ou d'un établissement public — Code général de la fonction publique  }
  20. {  Sous-section 2 : Dispositions propres à l'obligation d'achat — Code de l'énergie  }

Résultats 4301 à 4320

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