SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2021-701 du 19 mai 2021 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé France Bleu La Rochelle  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 4 avril 2023 portant homologation des statuts de l'organisme en charge de la tenue du registre unique prévu à l'article L. 512-1 du code des assurances et à l'article L. 546-1 du code monétaire et financier  }
  3. {  Chapitre II : Modalités d'organisation de la formation et d'évaluation des élèves et des stagiaires — Arrêté du 18 janvier 2021 portant organisation de la formation statutaire des conseillers pénitentiaires d'insertion et de probation  }
  4. {  Chapitre XVI : Dispositions finales — Arrêté du 24 mai 2024 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de gestion du thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée  }
  5. {  Chapitre II : DES INFORMATIONS RELATIVES À LA PERSONNALITÉ DU MINEUR — Code de la justice pénale des mineurs  }
  6. {  Annexe — Résultat de la délibération du 10 mai 2021 relative à la modification de la convention conclue avec la société Vosges Télévision  }
  7. {  Annexe — Délibération du 21 mai 2021 modifiant la liste des paramètres RDS autorisés  }
  8. {  Chapitre III : Dispositions transitoires et finales — Ordonnance n° 2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics  }
  9. {  Annexe — Délibération du 21 mai 2021 modifiant la liste des paramètres RDS autorisés  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 17 juin 2021 modifiant l'arrêté du 11 février 2020 relatif à l'expérimentation de structures libérales légères (SLL) pour la rééducation des patients coronariens et insuffisants cardiaques  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 28 mai 2021 modifiant l'arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement  }
  12. {  Chapitre II : Dispositions finales — Arrêté du 18 janvier 2021 portant organisation de la formation d'adaptation des chefs des services pénitentiaires  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 22 juin 2021 portant délégation de signature des conseillers techniques de service social (secrétariat général du ministère de l'économie, des finances et de la relance)  }
  14. {  Chapitre 3 : Les différents droits à congés et repos — Arrêté du 5 septembre 2019 portant sur l'organisation relative au temps de travail dans les services de la police nationale  }
  15. {  Titre II : DISPOSITIONS DIVERSES, TRANSITOIRES ET FINALES — Ordonnance n° 2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics  }
  16. {  C : Les sanctions disciplinaires — Code de procédure pénale  }
  17. {  Chapitre III : DE LA MESURE ÉDUCATIVE JUDICIAIRE PROVISOIRE — Code de la justice pénale des mineurs  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 18 juin 2021 modifiant l'agrément interdépartemental de sécurité civile pour l'ASSM 30 - Association interdépartementale pour la sécurité des sports mécaniques  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 17 juin 2021 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2019 relatif à l'expérimentation de télésurveillance médicale des patients transplantés hépatiques  }
  20. {  Annexes — Arrêté du 10 mars 2022 relatif à l'aide de l'Etat prévue par l'article D. 6325-23 du code du travail concernant l'accompagnement personnalisé délivré par les groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification à leurs salariés en insertion  }

Résultats 4301 à 4320

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