SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 3 août 2018 portant ouverture de l'épreuve d'aptitude pour l'exercice en France des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des ressortissants des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen, mentionnée aux articles R. 4111-18 et R. 4221-14 du code de la santé publique (session 2018)  }
  2. {  Chapitre II : Modification de l'arrêté du 2 juin 2010 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l'Esame di Stato — Arrêté du 20 février 2013 modifiant les arrêtés du 2 juin 2010 relatifs à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et d'un diplôme étranger dans le cadre des sections Abibac, Bachibac et Esabac  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 10 avril 2013 modifiant l'arrêté du 22 février 2008 portant reconnaissance de titres à finalité professionnelle préparés et délivrés par la Polynésie française  }
  4. {  Sous-section 3 : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. — Code des juridictions financières  }
  5. {  Titre VII : Mandataires judiciaires à la protection des majeurs et délégués aux prestations familiales. — Code de l'action sociale et des familles  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 3 juillet 2017 portant homologation du circuit de vitesse de La Ferté-Gaucher (Seine-et-Marne)  }
  7. {  Annexe — Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes  }
  8. {  Section 2 : Composition et fonctionnement du comité d'expertise pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la Santé (CEREES) — Décret n° 2005-1309 du 20 octobre 2005 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 15 avril 2013 modifiant l'arrêté du 29 janvier 2013 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) accordé à la France pour la zone océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et Méditerranée pour l'année 2013  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 17 janvier 2020 portant radiation de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale  }
  11. {  Avancement — Décret n° 2013-355 du 25 avril 2013 portant statut particulier du corps des chargés d'éducation des maisons d'éducation de la Légion d'honneur  }
  12. {  Section III : Transferts intra-Union européenne — Arrêté du 19 janvier 2018 relatif aux formalités applicables à la production, la vente, l'importation, l'exportation et le transfert des produits explosifs  }
  13. {  Titre IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX HUISSIERS DE JUSTICE — Décret n° 2017-895 du 6 mai 2017 relatif aux notaires, aux commissaires-priseurs judiciaires et aux huissiers de justice  }
  14. {  Annexe — Avis relatif à l'arrêté du 2 janvier 2020 portant approbation du schéma d'organisation prévu à l'article L. 233-1 du code de la sécurité sociale  }
  15. {  Paragraphe 12 : Services relevant du 15° du I de l'article L. 312-1. — Code de l'action sociale et des familles  }
  16. {  Chapitre II : — Décret n° 2013-355 du 25 avril 2013 portant statut particulier du corps des chargés d'éducation des maisons d'éducation de la Légion d'honneur  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 14 janvier 2020 relatif à l'expérimentation de dispositifs de signalisation routière sur certains passages à niveau de la ligne ferroviaire entre Belfort et Delle (Territoire de Belfort)  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 14 janvier 2020 relatif à l'expérimentation d'un signal tricolore de contrôle de flot de type R22v pour la régulation de la vitesse des véhicules à Vieux-Mesnil (Nord)  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 22 janvier 2020 fixant la liste des zones interdites à la prise de vue aérienne par appareil photographique, cinématographique ou tout autre capteur  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 18 janvier 2018 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2017 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère des armées ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration  }

Résultats 4261 à 4280

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