SECTION_TA

{ Annexe — Avis n° HCFP-2024-5 du 31 octobre 2024 relatif au projet de loi de finances de fin de gestion pour l'année 2024 }
{ Section II : Organisation — Code de l'organisation judiciaire }
{ TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES. — Loi n° 2006-10 du 5 janvier 2006 relative à la sécurité et au développement des transports (1). }
{ Chapitre IV : Dispositions relatives à la sécurité routière. — Loi n° 2006-10 du 5 janvier 2006 relative à la sécurité et au développement des transports (1). }
{ TITRE Ier : MUTATION — Arrêté du 26 septembre 2002 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation et au détachement dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (second tour, année 2002) }
{ Section I : Electorat. — Code de l'organisation judiciaire }
{ Chapitre VI : Qualité des actions de la formation professionnelle continue — Code du travail }
{ Chapitre Ier : Suivi en service avec plan d'inspection — Arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples }
{ Section II : Eligibilité. — Code de l'organisation judiciaire }
{ Sous-section 6 : Techniciens sanitaires — Code de la santé publique }
{ Sous-section 1 : Missions. — Code de la santé publique }
{ Section 4 : Dispositions applicables au gestionnaire d'infrastructure ou à l'exploitant — Décret n° 2017-694 du 2 mai 2017 relatif à la protection des travailleurs intervenant sur les systèmes de transport ferroviaire ou guidé et de chemins de fer à crémaillère ou contribuant à leur exploitation }
{ Chapitre III : Dispositions du code des assurances relatives aux règles de dispersion pour la représentation des engagements réglementés et aux règles d'investissement des contrats se référant à des unités de compte. — Décret n°2006-1542 du 6 décembre 2006 définissant les règles de composition et de fonctionnement des organismes de placement collectif immobilier et modifiant le code des assurances et le code monétaire et financier. }
{ Annexe — Décision n° 2024-DI-06 du 16 octobre 2024 autorisant l'association Joyeux Enfants à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Joyeux Enfants }
{ Section IV : Mesures d'application. — Code de l'organisation judiciaire }
{ Sous-section 1 : Champ d'application. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Sous-section 2 : Directeur général. — Code de la santé publique }
{ Annexe — Décret n° 2020-1563 du 10 décembre 2020 portant création de la chambre de proximité de Louviers et transférant le siège de la chambre de proximité des Andelys du tribunal judiciaire d'Evreux au sein de la commune de Louviers }
{ Chapitre unique — Code de la défense }
{ Titre II : Infrastructures de transports, urbanisme et construction. — Loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit }

Résultats 2961 à 2980

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