SECTION_TA

  1. {  Chapitre XV — Avenant n° 15 du 10 décembre 2013 à l'accord du 1er octobre 2001 instituant un régime BTP-Prévoyance  }
  2. {  Chapitre XVI — Avenant n° 15 du 10 décembre 2013 à l'accord du 1er octobre 2001 instituant un régime BTP-Prévoyance  }
  3. {  Chapitre XVII — Avenant n° 15 du 10 décembre 2013 à l'accord du 1er octobre 2001 instituant un régime BTP-Prévoyance  }
  4. {  Chapitre XVIII — Avenant n° 15 du 10 décembre 2013 à l'accord du 1er octobre 2001 instituant un régime BTP-Prévoyance  }
  5. {  Chapitre XIX — Avenant n° 15 du 10 décembre 2013 à l'accord du 1er octobre 2001 instituant un régime BTP-Prévoyance  }
  6. {  Chapitre XX — Avenant n° 15 du 10 décembre 2013 à l'accord du 1er octobre 2001 instituant un régime BTP-Prévoyance  }
  7. {  Chapitre XXI — Avenant n° 15 du 10 décembre 2013 à l'accord du 1er octobre 2001 instituant un régime BTP-Prévoyance  }
  8. {  Annexes — Avenant n° 15 du 10 décembre 2013 à l'accord du 1er octobre 2001 instituant un régime BTP-Prévoyance  }
  9. {  Préambule — Avenant n° 16 du 15 janvier 2014 à l'avenant n° 83 du 24 avril 2006 relatif à la mise en place d'un régime de remboursement complémentaire de frais de soins de santé  }
  10. {  Préambule — Accord du 13 février 2014 relatif au temps partiel  }
  11. {  Préambule — Accord du 17 décembre 2013 relatif à la classification des personnels d'immeubles et de maintenance  }
  12. {  Annexe — Accord du 17 décembre 2013 relatif à la classification des personnels d'immeubles et de maintenance  }
  13. {  Exposé des motifs — Avenant n° 6 du 17 décembre 2013 relatif aux barèmes de rémunérations annuelles au 1er janvier 2014  }
  14. {  Préambule — Avenant n° 6 du 25 mars 2013 modifiant certains articles de la convention  }
  15. {  1. Modifications au chapitre Ier « Objet et durée » — Avenant n° 6 du 25 mars 2013 modifiant certains articles de la convention  }
  16. {  2. Modifications au chapitre II « Représentation du personnel » — Avenant n° 6 du 25 mars 2013 modifiant certains articles de la convention  }
  17. {  3. Modifications au chapitre IV « Embauche et contrat de travail » — Avenant n° 6 du 25 mars 2013 modifiant certains articles de la convention  }
  18. {  4. Modifications au chapitre V « Salaires » — Avenant n° 6 du 25 mars 2013 modifiant certains articles de la convention  }
  19. {  5. Modifications au chapitre VI « Durée du travail » — Avenant n° 6 du 25 mars 2013 modifiant certains articles de la convention  }
  20. {  6. Modifications au chapitre VII « Congés payés » — Avenant n° 6 du 25 mars 2013 modifiant certains articles de la convention  }

Résultats 2941 à 2960

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