SECTION_TA

  1. {  Chapitre XI Classifications — Avenant n° 13 bis du 14 décembre 1994 portant modifications de la convention collective  }
  2. {  Section 2 Seuils d'accueil en début de carrière des titulaires de diplômes professionnels — Avenant n° 13 bis du 14 décembre 1994 portant modifications de la convention collective  }
  3. {  Titre Ier But et composition de l'association — Accord du 22 mai 2015 relatif au FAF-TT  }
  4. {  Annexe : Statuts du fonds d'assurance formation du travail temporaire (FAF-TT) adoptés par le conseil d'administration extraordinaire du 31 mai 2018 annulant et remplaçant les statuts signés le 30 juin 2011 — Accord du 22 mai 2015 relatif au FAF-TT  }
  5. {  Titre II Administration et fonctionnement de l'association — Accord du 22 mai 2015 relatif au FAF-TT  }
  6. {  Titre III Gestion financière et comptable de l'association — Accord du 22 mai 2015 relatif au FAF-TT  }
  7. {  Titre IV Dispositions diverses — Accord du 22 mai 2015 relatif au FAF-TT  }
  8. {  Préambule — Avenant n° 27 du 12 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO des entreprises de proximité)  }
  9. {  Préambule — Avenant n° 71 du 13 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO des entreprises de proximité)  }
  10. {  Préambule — Accord du 15 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO des entreprises de proximité)  }
  11. {  Préambule — Accord du 15 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO)  }
  12. {  Préambule — Accord du 18 décembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO Construction)  }
  13. {  Préambule — Accord du 14 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO des entreprises de proximité)  }
  14. {  Préambule — Accord du 6 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO des entreprises de proximité)  }
  15. {  Préambule — Accord du 7 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO des entreprises de proximité)  }
  16. {  Préambule — Accord du 18 décembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO secteur 10)  }
  17. {  Préambule — Avenant du 13 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO des entreprises de proximité)  }
  18. {  Préambule — Accord n° 5 du 3 avril 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO des entreprises de proximité)  }
  19. {  Préambule — Accord du 21 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO des entreprises de proximité)  }
  20. {  Préambule — Accord du 6 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO des entreprises de proximité)  }

Résultats 2761 à 2780

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