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SECTION_TA
{
Horaires d'équivalence — Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
}
{
Congés payés — Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
}
{
Application au personnel d'encadrement — Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
}
{
Principe — Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
}
{
Modulation — Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
}
{
Dispositions applicables à la modulation — Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
}
{
Modulation de type I — Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
}
{
Modulation de type II — Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
}
{
Travail en continu pour raisons économiques — Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
}
{
Chapitre IV : Mobilité professionnelle — Convention collective nationale des télécommunications du 26 avril 2000
}
{
Horaire réduit de fin de semaine - Plage de travail des femmes — Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
}
{
Equipes chevauchantes — Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
}
{
Travail intermittent — Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
}
{
Information et consultation des institutions représentatives du personnel (1) — Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
}
{
Chapitre IV — Avenant n° 43 du 18 décembre 2008 à l'accord du 31 juillet 1968 relatif à la prévoyance des ouvriers
}
{
Négociations d'entreprise ou d'établissement — Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
}
{
Application au personnel d'encadrement — Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
}
{
Non-cumul — Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
}
{
Bilan de l'accord — Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
}
{
Dénonciation — Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
}
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