SECTION_TA

{ Paragraphe 1 : Missions. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Chapitre Ier : Dispositions communes aux conseils régionaux, centraux et national de l'ordre des pharmaciens. — Décret n°2003-198 du 7 mars 2003 portant application de l'article L. 4233-3 du code de la santé publique et relatif aux modalités d'élection aux conseils de l'ordre des pharmaciens }
{ Paragraphe 2 : Dispositions propres aux équidés — Code rural et de la pêche maritime }
{ Paragraphe I : Pluralité d'exemplaires. — Code de commerce (ancien) }
{ Paragraphe II : Copies. — Code de commerce (ancien) }
{ Section 5 : Objectifs de dépenses par branche. — Loi n° 98-1194 du 23 décembre 1998 de financement de la sécurité sociale pour 1999 (1) }
{ Chapitre unique — Code de la défense }
{ Section 1 : Missions — Code monétaire et financier }
{ CHAMP D'APPLICATION *DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE TVA* — Arrêté du 30 décembre 1983 relatif au régime d'exonération fiscale afférent à certaines importations de biens. }
{ Annexes — Arrêté du 15 janvier 1996 fixant la liste des instances instituées auprès du ministre chargé de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur en application des articles L. 225-8 et R. 225-21 du code du travail }
{ Chapitre V : Les plans d'élimination des déchets — Loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales (1). }
{ Annexe — Décret n°92-312 du 27 mars 1992 fixant les conditions d'intégration dans des corps de la fonction publique de l'Etat de fonctionnaires des collectivités territoriales mis à disposition de services relevant du ministère de l'industrie et du commerce extérieur }
{ Chapitre Ier : Produits pharmaceutiques. — Code de la santé publique }
{ Section 1 : Délégué syndical — Code du travail applicable à Mayotte }
{ Sous-section 6 : Autres compétences — Code monétaire et financier }
{ Titre IV : Répression de l'ivresse publique et protection des mineurs contre l'alcoolisme. — Code de la consommation des boissons et des mesures contre l'alcoolisme applicable dans la collectivité territoriale de Mayotte }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX COMMUNES DE NOUVELLE-CALÉDONIE, À LEURS GROUPEMENTS ET À LEURS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS. — Décret n°92-163 du 20 février 1992 relatif à l'application de la loi n° 90-1247 du 29 décembre 1990 portant suppression de la tutelle administrative et financière sur les communes de Nouvelle-Calédonie et dispositions diverses relatives à ce territoire et relatif au régime budgétaire et comptable applicable dans le territoire de la Nouvelle-Calédonie }
{ TITRE II : DISPOSITIONS DIVERSES. — Décret n°2003-296 du 31 mars 2003 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants }
{ Titre V : Dispositions concernant la lutte contre l'alcoolisme. — Code de la consommation des boissons et des mesures contre l'alcoolisme applicable dans la collectivité territoriale de Mayotte }
{ Livre III : Marchés passés au nom des collectivités locales et de leurs établissements publics. — Code des marchés publics (édition 1964) }

Résultats 11001 à 11020

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