SECTION_TA

  1. {  Section 5 : Installations électriques - Eclairage. — Arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation  }
  2. {  CHAPITRE IV : Logement et habitat des familles. — Arrêté du 23 juin 1987 relatif au programme-cadre d'action sociale familiale des caisses d'allocations familiales  }
  3. {  Chapitre Ier : Missions et organisation des instituts universitaires de formation des maîtres. — Code de l'éducation  }
  4. {  Titre IER : LA COMPÉTENCE TERRITORIALE — Décret n° 2021-1625 du 10 décembre 2021 relatif aux compétences des commissaires de justice  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 23 décembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  6. {  Section 6 : Moyens de détection et d'alarme. — Arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation  }
  7. {  Chapitre III : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Arrêté du 2 novembre 2018 relatif à l'organisation et aux procédures disciplinaires prévues par le décret n° 2018-105 du 15 février 2018 portant statut particulier du corps des professeurs et du corps des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 1er décembre 2021 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement  }
  9. {  Section 5 : Dispositions particulières à certaines formations — Code de la défense  }
  10. {  Chapitre Ier Objet de l'appel aux candidatures — Décision n° 2008-12 du 15 janvier 2008 relative à un appel aux candidatures pour l'édition de services privés de télévision à vocation locale diffusés en clair par voie numérique hertzienne sur la zone de Reims - Mézières  }
  11. {  Annexe IV — Arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention « patinage de vitesse » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »  }
  12. {  Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Arrêté du 15 novembre 2018 relatif au concours externe sur épreuves de recrutement dans le corps des commissaires des armées  }
  13. {  Chapitre Ier : Terminologie. — Arrêté du 1 juin 1999 relatif aux brevets, licences et qualifications des personnels navigants professionnels de l'aéronautique civile (personnels d'essais et de réceptions)  }
  14. {  Section 7 : Moyens de lutte contre l'incendie. — Arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation  }
  15. {  SOUS SECTION 1 : REGLES COMMUNES AUX ENTREPRISES DE TRANSPORT D'ELECTRICITE ET AUX ENTREPRISES DE TRANSPORT DE GAZ — Ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 portant codification de la partie législative du code de l'énergie  }
  16. {  Sous-paragraphe 7 : Dossier médical — Code rural et de la pêche maritime  }
  17. {  Titre II : ADMISSIBILITÉ — Arrêté du 15 novembre 2018 relatif au concours externe sur épreuves de recrutement dans le corps des commissaires des armées  }
  18. {  I. - Préparation de l'échantillon pour essai. — Arrêté du 4 novembre 1987 relatif aux méthodes officielles d'analyse des ovoproduits  }
  19. {  Sous-paragraphe 8 : Communication d'informations entre entreprises de travail temporaire ou groupements d'employeurs et entreprises utilisatrices — Code rural et de la pêche maritime  }
  20. {  Chapitre IV : Fonctionnement — Code général de la fonction publique  }

Résultats 11021 à 11040

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