SECTION_TA

{ Chapitre unique — Code de la santé publique }
{ Recrutement au grade de commissaire sous-lieutenant. — Décret n°76-801 du 19 août 1976 PORTANT STATUT PARTICULIER DU CORPS DES COMMISSAIRES DE L'AIR }
{ Annexe — Arrêté du 8 janvier 2024 portant création de la spécialité « Métiers de l'électricité et de ses environnements connectés » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance }
{ CHAPITRE III : ORGANISMES DE PROTECTION SOCIALE DES PROFESSIONS AGRICOLES — Décret n° 2009-387 du 7 avril 2009 portant réforme des règles d'établissement et d'arrêté des comptes des régimes et organismes de sécurité sociale (dispositions relevant d'un décret) }
{ B - Mesures d'ordre fiscal — Loi n° 75-1278 du 30 décembre 1975 DE FINANCES POUR 1976 }
{ Section 4 : Fabrication et importation. — Code de la santé publique }
{ Section I : Etablissement des listes électorales. — Décret n°88-291 du 28 mars 1988 RELATIF A L'ORGANISATION DES CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ET A L'ELECTION DE LEURS MEMBRES ET DES DELEGUES CONSULAIRES }
{ Annexe — Arrêté du 2 août 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Annexe — Arrêté du 5 août 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ A - Le conseil paritaire régional. — Arrêté du 4 octobre 1984 fixant les modèles de statuts des unions régionales d'organismes de sécurité sociale pour la formation et le perfectionnement professionnels. }
{ Section 2 : Pharmaciens responsables et pharmaciens délégués — Code de la santé publique }
{ Titre premier : Dispositions générales. — Arrêté du 6 mars 1979 relatif à l'utilisation de la participation des employeurs à l'effort de construction en vue de l'amélioration ou de l'acquisition-amélioration de logements. }
{ Annexe — Décision n° 2024-765 du 17 juillet 2024 autorisant l'association RCT CapSao à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé CapSao dans la zone Valence local }
{ Annexe — Décret n° 2015-1045 du 21 août 2015 approuvant des avenants aux conventions passées entre l'Etat et la société des Autoroutes du sud de la France (ASF), entre l'Etat et la société des Autoroutes Estérel, Côte d'Azur, Provence, Alpes (ESCOTA) et entre l'Etat et la Compagnie financière et industrielle des autoroutes (COFIROUTE) pour la concession de la construction, de l'entretien et de l'exploitation d'autoroutes et aux cahiers des charges annexés à ces conventions }
{ Annexes — Arrêté du 26 novembre 2014 portant création de comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au bénéfice des personnels civils en fonctions dans les formations et organismes de la gendarmerie nationale }
{ Section 5 : Dispositions relatives à la conformité et au marquage communautaires. — Code de la consommation }
{ TITRE II : Redevances d'usage des installations aménagées pour la réception des marchandises. — Arrêté du 26 février 1981 fixant les conditions d'établissement et de perception des redevances d'usage des installations aménagées pour la réception des passagers et des marchandises sur les aéroports de France métropolitaine et d'outre-mer }
{ Chapitre Ier : Collecte, préparation et conservation du sang, de ses composants et des produits sanguins labiles — Code de la santé publique }
{ Annexe — Décision n° 2024-768 du 17 juillet 2024 autorisant l'association RCF Drôme à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé RCF Drôme dans la zone Valence étendu }
{ Chapitre V : Conservation et préparation du sang, de ses composants et de ses produits dérivés à des fins scientifiques — Code de la santé publique }

Résultats 10961 à 10980

Précédent 546 547 548 549 550 551 552 Suivant