SECTION_TA

  1. {  J-20.1 CHEF DE GROUPE OPÉRATIONNEL — Délibération n° 11-07 du 20 décembre 2007 relative à la mise à jour des certifications reconnues par la branche  }
  2. {  J-23.1 CHEF D'AGENCE(S) DE LOCATION — Délibération n° 11-07 du 20 décembre 2007 relative à la mise à jour des certifications reconnues par la branche  }
  3. {  Préambule — Avenant n° 5 du 13 mai 2009 relatif à la période d'essai  }
  4. {  L-3.1 AGENT D'EXPLOITATION DE STATIONNEMENT — Délibération n° 11-07 du 20 décembre 2007 relative à la mise à jour des certifications reconnues par la branche  }
  5. {  L-17.1 ASSISTANT(E) D'EXPLOITATION DE STATIONNEMENT ADJOINT AU RESPONSABLE D'EXPLOITATION DE STATIONNEMENT — Délibération n° 11-07 du 20 décembre 2007 relative à la mise à jour des certifications reconnues par la branche  }
  6. {  L-20.1 RESPONSABLE D'EXPLOITATION DE STATIONNEMENT — Délibération n° 11-07 du 20 décembre 2007 relative à la mise à jour des certifications reconnues par la branche  }
  7. {  NC-1.1 CADRE DE COMPTABILITÉ — Délibération n° 11-07 du 20 décembre 2007 relative à la mise à jour des certifications reconnues par la branche  }
  8. {  NC-2.1 ADJOINT AU CHEF DE COMPTABILITÉ RESPONSABLE DE COMPTABILITÉ — Délibération n° 11-07 du 20 décembre 2007 relative à la mise à jour des certifications reconnues par la branche  }
  9. {  Chapitre IV : Retraite supplémentaire — Convention collective nationale du personnel des huissiers de justice du 11 avril 1996. Etendue par arrêté du 18 octobre 1996 JORF 29 octobre 1996.  }
  10. {  Objet et nature du régime — Annexe III : Règlement du régime de retraite supplémentaire Avenant n° 28 du 23 avril 2007  }
  11. {  Dépôt des demandes — Accord du 15 mai 2007 relatif à l'actualisation du RNQSA et du RNC  }
  12. {  Réception des demandes — Accord du 15 mai 2007 relatif à l'actualisation du RNQSA et du RNC  }
  13. {  Instruction des demandes — Accord du 15 mai 2007 relatif à l'actualisation du RNQSA et du RNC  }
  14. {  Décisions paritaires sur le RNQSA — Accord du 15 mai 2007 relatif à l'actualisation du RNQSA et du RNC  }
  15. {  Propositions de modifications — Accord du 15 mai 2007 relatif à l'actualisation du RNQSA et du RNC  }
  16. {  Décisions paritaires sur le RNC — Accord du 15 mai 2007 relatif à l'actualisation du RNQSA et du RNC  }
  17. {  Application des modifications du RNC — Accord du 15 mai 2007 relatif à l'actualisation du RNQSA et du RNC  }
  18. {  Principe de lisibilité du RNQSA — Accord du 15 mai 2007 relatif à l'actualisation du RNQSA et du RNC  }
  19. {  Homogénéité du RNQSA — Accord du 15 mai 2007 relatif à l'actualisation du RNQSA et du RNC  }
  20. {  Identité des qualifications professionnelles — Accord du 15 mai 2007 relatif à l'actualisation du RNQSA et du RNC  }

Résultats 10901 à 10920

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