SECTION_TA

  1. {  Annexe — Avis relatif à la délibération n° 21-A-040 portant sur les dispositifs tarifaires en matière de redevances  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 1er juillet 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }
  3. {  Section 2 : Garanties applicables aux visites effectuées dans le cadre des missions de police administrative — Code minier (nouveau)  }
  4. {  Section 3 : Processus de certification — Arrêté du 29 mai 2024 fixant les modalités de certification prévues à l'article L. 164-1-1 du code minier, le référentiel, les modalités d'audit, les conditions d'accréditation des organismes de certification  }
  5. {  Annexe — Avis relatif à la délibération n° 21-A-040 portant sur les dispositifs tarifaires en matière de redevances  }
  6. {  PREMIÈRE PARTIE : DISPOSITIONS RELATIVES À L'EXERCICE 2018 — LOI n° 2019-1446 du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2020 (1)  }
  7. {  Chapitre Ier : Prises à bail — Code général de la propriété des personnes publiques  }
  8. {  SECTION IV : Procédure d'institution des zones de publicité autorisée, de publicité restreinte ou de publicité élargie. — Loi n°79-1150 du 29 décembre 1979 UHA. PUBLICITE, ENSEIGNES ET PREENSEIGNES  }
  9. {  Titre XII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE — Arrêté du 28 septembre 2023 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin et ses activités dérivées  }
  10. {  Sous-section 3 : Secrétariat — Code général de la fonction publique  }
  11. {  Sous-section 1 : Missions, composition et règles de fonctionnement — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier  }
  12. {  Sous-section 4 : Résiliation — Code pénitentiaire  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 19 octobre 2021 portant approbation de la modification de la convention constitutive du groupement d'intérêt public Agence française de l'adoption  }
  14. {  Chapitre IV : Dispositions finales — Arrêté du 30 novembre 2024 relatif à la lutte contre Curtobacterium flaccumfaciens pv. flaccumfaciens (CORBFL)  }
  15. {  Titre XIV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX RESSORTISSANTS DES ÉTATS MEMBRES DE L'UNION EUROPÉENNE OU PARTIES À L'ACCORD SUR L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN DANS LE CADRE DU LIBRE ÉTABLISSEMENT ET DE LA LIBRE PRESTATION DE SERVICES RELATIFS AU SKI ALPIN ET SES ACTIVITÉS DÉRIVÉES DONT LE SNOWBOARD — Arrêté du 28 septembre 2023 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin et ses activités dérivées  }
  16. {  OBLIGATIONS, INTERDICTIONS ET INCOMPATIBILITES DIVERSES. — Décret n°81-509 du 12 mai 1981 PORTANT APPLICATION A LA PROFESSION DE MASSEUR KINESITHERAPEUTE DE LA LOI 66879 DU 29-11-1966 RELATIVE AUX SOCIETES CIVILES PROFESSIONNELLES  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 25 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale  }
  18. {  Frais de déplacement. — ANNEXE II " OUVRIERS " CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 23 décembre 1955  }
  19. {  DEUXIÈME PARTIE : EXTENSION D'INDICATIONS — Arrêté du 1er juillet 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }
  20. {  Titre XV : DISPOSITIONS DIVERSES — Arrêté du 28 septembre 2023 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin et ses activités dérivées  }

Résultats 10561 à 10580

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