SECTION_TA

{ Chapitre V : Des magasins collectifs de commerçants indépendants. — Code de commerce }
{ Annexe — Arrêté du 16 juillet 2025 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Chapitre VI : Les effets de l'inscription. — Arrêté du 25 septembre 1998 fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie }
{ CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES : DU SIGNAL D'ALERTE NATIONAL. — Décret no 90-394 du 11 mai 1990 relatif au code d'alerte national }
{ Section 4 : Modalités de contrôle des coûts — Décret n° 2024-308 du 4 avril 2024 relatif au contrôle du coût de revient des marchés de défense ou de sécurité de l'Etat et de ses établissements publics }
{ TITRE Ier : DU COMITÉ INTERMINISTÉRIEL DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE. — Décret no 95-414 du 19 avril 1995 relatif au comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire et pris pour l'application de l'article 33 de la loi no 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire }
{ Certificat d'agrément — Arrêté du 16 avril 1975 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DES AVERTISSEURS SONORES DES BATIMENTS DE NAVIGATION INTERIEURE }
{ Annexe — Décision n° 2025-08 du 9 juillet 2025 fixant pour 2025 le montant des contributions versées par la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie aux budgets des agences régionales de santé en application de l'arrêté du 23 juin 2025 fixant pour l'année 2025 le montant des crédits attribués aux agences régionales de santé au titre du fonds d'intervention régional et le montant des transferts prévus à l'article L. 174-1-2 du code de la sécurité sociale }
{ Section 2 : Allocataires ayant plusieurs activités professionnelles et perdant successivement l'une ou plusieurs d'entre elles — Décret n° 2019-797 du 26 juillet 2019 relatif au régime d'assurance chômage }
{ Chapitre VII : Dispositions diverses et transitoires. — Arrêté du 25 septembre 1998 fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie }
{ Titre Ier : MODFIFICATIONS DU CODE DES POSTES ET DES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES — Décret n° 2021-1281 du 30 septembre 2021 modifiant les obligations des opérateurs de communications électroniques conformément au code des communications électroniques européen }
{ Section 5 : Dispositions diverses — Décret n° 2024-308 du 4 avril 2024 relatif au contrôle du coût de revient des marchés de défense ou de sécurité de l'Etat et de ses établissements publics }
{ Chapitre IV : Autres dispositions. — Décret n°2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements }
{ Chapitre III : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER ET DISPOSITIONS FINALES — Décret n° 2024-308 du 4 avril 2024 relatif au contrôle du coût de revient des marchés de défense ou de sécurité de l'Etat et de ses établissements publics }
{ Chapitre 1er : Dispositions générales — Arrêté du 29 août 2022 relatif aux conditions et aux modalités d'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales représentant les maîtres des établissements d'enseignement privés dans le cadre des élections professionnelles de 2022 }
{ Annexes — Arrêté du 13 mars 1995 relatif aux conditions sanitaires requises pour les échanges intracommunautaires de certains ruminants }
{ Annexe — Arrêté du 4 juillet 2025 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée }
{ Annexe — Arrêté du 4 juillet 2025 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée }
{ Section 2 : Limites de rejets des effluents gazeux — Arrêté du 16 août 2022 portant homologation de la décision n° 2022-DC-0732 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 juillet 2022 modifiant la décision n° 2011-DC-0210 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 3 mars 2011 fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 84 et n° 85 exploitées par Électricité de France - Société Anonyme (EDF-SA) sur la commune de Dampierre-en-Burly (département du Loiret) }
{ Annexe — Arrêté du 28 mars 2024 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat }

Résultats 10601 à 10620

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