SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 19 juin 2023 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 définissant le dispositif d'intéressement à la performance collective dans les services de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice (APIJ)  }
  2. {  Section 1 : Règles d'usage de la monnaie — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier  }
  3. {  TITRE Ier : Dispositions relatives à la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles — Loi n° 49-1111 du 2 août 1949 majorant les indemnités dues au titre des législations sur les accidents du travail.  }
  4. {  Chapitre Ier : Éligibilité et montant de l'aide — Décret n° 2023-507 du 27 juin 2023 portant création d'une aide à la transformation des débits de tabac ordinaires  }
  5. {  TITRE XI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DISPOSITIONS FINALES. — Décret no 97-410 du 25 avril 1997 fixant les conditions contractuelles applicables aux agents de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail  }
  6. {  Certificat sanitaire pour l'importation de rongeurs en provenance des pays tiers destinés à des établissements d'expérimentation animale, des établissements d'élevage spécialisés et des établissements fournisseurs. — Arrêté du 5 avril 2002 fixant les conditions sanitaires pour l'importation et le transit des animaux destinés à des établissements d'expérimentation animale, des élevages spécialisés et des établissements fournisseurs  }
  7. {  EXAMEN MÉDICAL ET CONDITIONS D'APTITUDE PHYSIQUE REQUISES DES CHEFS DE MANOEUVRE ET POMPIERS D'AÉRODROME (ART. 13). — Arrêté du 9 janvier 2001 relatif aux normes techniques applicables au service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes  }
  8. {  Titre II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX SERVICES AUTRES QUE DE CINEMA — Décret n° 2021-1924 du 30 décembre 2021 relatif à la contribution cinématographique et audiovisuelle des éditeurs de services de télévision distribués par les réseaux n'utilisant pas des fréquences assignées par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique  }
  9. {  Section 2 : Activités de transport de fonds — Code de la sécurité intérieure  }
  10. {  Section 2 : Instruments de la monnaie scripturale — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier  }
  11. {  Section 3 : Règles applicables aux autres instruments de paiement et à l'accès aux comptes — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier  }
  12. {  Section 2 : Recours aux services des entreprises de travail temporaire — Ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique  }
  13. {  Mutation — Annexe II Cadres relative à l'accord du 1er août 1969  }
  14. {  Section 2 : Statuts spéciaux — Ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 11 mai 2023 modifiant l'arrêté du 12 avril 2013 prescrivant la souscription d'une soumission générale cautionnée en vue de garantir les droits et taxes dus par les opérateurs intervenant dans le secteur des produits énergétiques  }
  16. {  Mesures préalables à l'approbation du plan permanent de sauvegarde. — Code de l'urbanisme  }
  17. {  Certificat sanitaire pour l'importation de poissons, mollusques et crustacés en provenance des pays tiers destinés à des établissements d'expérimentation animale, des établissements d'élevage spécialisés et des établissements fournisseurs. — Arrêté du 5 avril 2002 fixant les conditions sanitaires pour l'importation et le transit des animaux destinés à des établissements d'expérimentation animale, des élevages spécialisés et des établissements fournisseurs  }
  18. {  Dispositions générales. — Code de l'urbanisme  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 27 novembre 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Biologie médicale »  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2016-TO-20 du 20 septembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Montpellier Contacts - Radio Clapas Montpellier pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Clapas  }

Résultats 10621 à 10640

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