SECTION_TA

{ Section II : Autres taxes — Code général des impôts }
{ Annexe — Décision n° 2018-517 du 30 mai 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA MFM Développement pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé M Radio }
{ Groupe 2 : Taux national. — Arrêté du 15 décembre 1995 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles }
{ Chapitre V : Interdiction de l'achat d'un acte sexuel — LOI n° 2016-444 du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées (1) }
{ I : Généralités — Code général des impôts }
{ Bénéficiaires du plan d'épargne — Accord du 12 octobre 2005 relatif à l'épargne salariale }
{ Section II : Taxe différentielle sur les véhicules à moteur perçue au profit de la collectivité territoriale de Corse — Code général des impôts }
{ Chapitre II : Aides financières à la promotion à l'étranger des œuvres audiovisuelles — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Annexe — Décision n° 2018-518 du 30 mai 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie }
{ Congés exceptionnels — Convention collective nationale du personnel employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise de l'industrie de la fabrication des ciments du 2 février 1976. Etendue par arrêté du 29 juin 1994 JORF 13 juillet 1994. Remplacée par la convention collective nationale de l’industrie de la fabrication des ciments du 2 octobre 2019 (IDCC 3233) }
{ Annexe — Décision n° 2016-RM-11 du 11 mai 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Fréquence Sud pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fréquence Sud }
{ Groupe 6 : Taux national. — Arrêté du 15 décembre 1995 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles }
{ Annexe — Décision n° 2018-518 du 30 mai 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie }
{ Annexe — Arrêté du 25 mars 2016 relatif à la constitution des stocks stratégiques pétroliers en France métropolitaine, en Martinique, en Guadeloupe, en Guyane, à La Réunion et à Mayotte }
{ Annexe — Arrêté du 22 juillet 2016 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Royan (Charente-Maritime), dans la région d'information de vol de Bordeaux }
{ Section V : Redevance audiovisuelle — Code général des impôts }
{ Service national-Périodes de guerre — Convention collective nationale du personnel employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise de l'industrie de la fabrication des ciments du 2 février 1976. Etendue par arrêté du 29 juin 1994 JORF 13 juillet 1994. Remplacée par la convention collective nationale de l’industrie de la fabrication des ciments du 2 octobre 2019 (IDCC 3233) }
{ Comité technique national n° 4 — Arrêté du 16 mars 1998 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles }
{ Annexe — Arrêté du 4 avril 2016 fixant la liste des établissements de santé qui démarrent en facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux caisses d'assurance maladie obligatoire ainsi que le périmètre de facturation concerné par la facturation individuelle pour chacun de ces établissements de santé }
{ Titre VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2018-249 du 5 avril 2018 relatif à l'Ecole nationale de l'aviation civile }

Résultats 10401 à 10420

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