ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 29 février 1992 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les porcheries de plus de 450 porcs au titre de la protection de l'environnement)  }
  2. {  Article AUTONOME (Arrêté du 30 mai 2016 ouvrant droit à la prime de restructuration de service au bénéfice des personnels affectés au centre national d'information routière de Rosny-sous-Bois ou dans les centres régionaux d'information et de coordination routières)  }
  3. {  Article (Arrêté du 6 juillet 1993 fixant les listes d'admission aux concours organisés pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1993)  }
  4. {  Article AUTONOME (Arrêté du 9 avril 2025 portant renouvellement dans l'emploi d'administrateur supérieur des douanes et droits indirects)  }
  5. {  Article AUTONOME (Arrêté du 17 avril 2025 portant nomination au comité spécialisé pour les opérations à l'étranger constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement)  }
  6. {  Article (Arrêté du 27 février 1992 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Beauvais-Tillé (Oise))  }
  7. {  Article 39 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 93-1425 du 31 décembre 1993 portant application de l'ordonnance n° 92-1147 du 12 octobre 1992 relative à l'aide juridictionnelle en matière pénale dans les territoires d'outre-mer)  }
  8. {  Article AUTONOME (Décision n° 2012-318 du 10 mai 2012 autorisant la SAS NRJ à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ)  }
  9. {  Article AUTONOME (Arrêté du 17 avril 2025 portant nomination dans l'emploi d'administrateur supérieur des douanes et droits indirects)  }
  10. {  Article (Arrêté du 27 février 1992 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de La Rochelle-Laleu (Charente-Maritime))  }
  11. {  Article AUTONOME (Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé)  }
  12. {  Article AUTONOME (Décret du 16 avril 2025 modifiant le décret du 16 décembre 2024 portant attribution de commandements)  }
  13. {  Article AUTONOME (Résolutions)  }
  14. {  Article 47 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°86-442 du 14 mars 1986 RELATIF A LA DESIGNATION DE MEDECINS AGREES,A L'ORGANISATION DES COMITES MEDICAUX ET DES COMMISSIONS DE REFORME,AUX CONDITIONS D'APTITUDE PHYSIQUE POUR L'ADMISSION AUX EMPLOIS PUBLICS ET AU REGIME DE CONGES DE MALADIE DES FONCTIONNAIRES)  }
  15. {  Article (Arrêté du 27 février 1992 portant création d'une région de contrôle terminale dans la région de Deauville (Calvados))  }
  16. {  Article AUTONOME (Avis de vacance d'un emploi de chargé de mission à temps plein (secrétariat général aux moyens mutualisés))  }
  17. {  Article (Arrêté du 24 janvier 1994 portant nomination (régisseurs de recettes))  }
  18. {  Article AUTONOME (Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur (administration centrale))  }
  19. {  Article (Décret no 92-626 du 6 juillet 1992 relatif aux missions et à l'organisation des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement et aux conditions de désignation des directeurs régionaux de l'industrie, de la recherche et de l'environnement)  }
  20. {  Article R141 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)  }

Résultats 8421 à 8440

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