ARTICLE

  1. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-517 du 25 février 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Société de communication et de journalisme (SCJ) pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ Compiègne)  }
  2. {  Article 26 MODIFIE, en vigueur du au (Convention collective nationale du personnel des coopératives de consommation.)  }
  3. {  Article AUTONOME (Arrêté du 24 mars 2016 portant délégation de signature marchés publics (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne))  }
  4. {  Article AUTONOME (Arrêté du 7 janvier 2016 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture d'un examen professionnel de vérification d'aptitude aux fonctions de pupitreur)  }
  5. {  Article AUTONOME (Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0532 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base)  }
  6. {  Article AUTONOME (Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0532 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base)  }
  7. {  Article VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant ouvriers, annexe I Classification Accord du 20 avril 1984)  }
  8. {  Article 10 ABROGE, en vigueur du au (Annexe techniciens, agents de maîtrise et assimilés à la convention collective du 27 mars 1969)  }
  9. {  Article R*661-20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)  }
  10. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 96-890 du 7 octobre 1996 fixant les conditions d'application de l'article 79 de la loi no 47-1465 du 8 août 1947 relative à certaines dispositions d'ordre financier relatif à l'octroi d'avances aux fonctionnaires de l'Etat et personnels militaires pour faciliter l'acquisition de moyens de transport nécessaires à l'exécution de leur service)  }
  11. {  Article Annexe 3-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de commerce)  }
  12. {  Article L114-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la mutualité)  }
  13. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-520 du 25 février 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Contact Média pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio Fontainebleau/Melun)  }
  14. {  Article R4624-28-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  15. {  Article L114-24 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la mutualité)  }
  16. {  Article R*661-26 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)  }
  17. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-527 du 25 février 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Société d'exploitation de Radio Finance pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé BFM)  }
  18. {  Article 9 (LOI n° 2006-739 du 28 juin 2006 de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs (1))  }
  19. {  Article (Décret no 92-841 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des conseillers territoriaux socio-éducatifs)  }
  20. {  Article (Avis de vacance d'emplois offerts au titre de l'obligation de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrateurs des postes et télécommunications)  }

Résultats 8401 à 8420

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