ARTICLE

  1. {  Article (Décrets du 19 février 1998 portant délégation de signature)  }
  2. {  Article 8 PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 16 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 portant création du service des systèmes d'information et de la modernisation de la direction générale de l'aviation civile)  }
  3. {  Article L3232-9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)  }
  4. {  Article (Décisions du 4 mars 1991 portant inscription à des tableaux d'avancement (inspection du travail))  }
  5. {  Article A142-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du sport)  }
  6. {  Article 62 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (LOI n° 92-677 du 17 juillet1992 portant mise en oeuvre par la République française de la directive du Conseil des communautés européennes (C.E.E.) n° 91-680 complétant le système commun de la taxe sur la valeur ajoutée et modifiant, en vue de la suppression des contrôles aux frontières, la directive (C.E.E.) n° 77-388 et de la directive (C.E.E.) n° 92-12 relative au régime général, à la détention, à la circulation et au contrôle des produits soumis à accise (1))  }
  7. {  Article (Décret no 98-99 du 16 février 1998 relatif aux écoles de formation technique de la délégation générale pour l'armement)  }
  8. {  Article (Arrêté du 1er mars 1991 portant nomination à la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du 21 juin 1984 relatif aux conditions d'admission dans le cycle d'orientation de formation de base des écoles d'architecture)  }
  9. {  Article (Arrêté du 15 janvier 2001 portant application des articles 10 et 36 du décret n° 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire)  }
  10. {  Article (Décret n° 93-185 du 9 février 1993 relatif à la cotisation professionnelle à caractère parafiscal destinée aux formations initiales dans les métiers de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle)  }
  11. {  Article (Décret no 96-491 du 6 juin 1996 portant création de la réserve naturelle de La Trinité (Guyane))  }
  12. {  Article (Arrêtés du 27 mars 1998 portant classement de centres de réception radioélectrique exploités par l'Agence nationale des fréquences)  }
  13. {  Article 100 AUTONOME (Arrêté du 19 mars 2012 fixant les objectifs, les méthodes, les indicateurs de sécurité et la réglementation technique de sécurité et d'interopérabilité applicables sur le réseau ferré national)  }
  14. {  Article (Décret no 98-257 du 31 mars 1998 relatif à la consommation en énergie des réfrigérateurs et congélateurs électriques à usage domestique)  }
  15. {  Article (Arrêté du 7 janvier 1998 portant approbation de la modification des statuts d'un établissement d'utilité publique)  }
  16. {  Article 105 AUTONOME (Arrêté du 19 mars 2012 fixant les objectifs, les méthodes, les indicateurs de sécurité et la réglementation technique de sécurité et d'interopérabilité applicables sur le réseau ferré national)  }
  17. {  Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 88-507 du 29 avril 1988 portant création et statut particulier du corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)  }
  18. {  Article 30 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (LOI n° 2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 (1))  }
  19. {  Article (Arrêté du 30 mars 1998 portant approbation de l'avenant no 3 à la Convention nationale des médecins spécialistes)  }
  20. {  Article L594-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'environnement)  }

Résultats 8041 à 8060

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