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ARTICLE
{
Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/01/1993
au
23/12/2000
(Loi n°88-1088 du 1 décembre 1988 RELATIVE AU REVENU MINIMUM D'INSERTION)
}
{
Article L131-16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/10/2016
au
01/01/2020
(Code forestier (nouveau))
}
{
Article (Arrêté du 11 avril 2005 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Centre national de la recherche scientifique)
}
{
Article (Arrêtés du 18 avril 2005 portant radiation (administration centrale))
}
{
Article AUTONOME (Décret n° 2019-570 du 7 juin 2019 portant sur la taxe incitative relative à l'incorporation des biocarburants)
}
{
Article 169-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
03/05/1983
au
05/05/2002
(Décret n°67-236 du 23 mars 1967 SUR LES SOCIETES COMMERCIALES)
}
{
Article (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de la pharmacie d'officine)
}
{
Article (Décret n° 92-103 du 28 janvier 1992 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie: Décrets) applicable dans les territoires d'outre-mer et relatif aux procédures d'exécution en Nouvelle-Calédonie)
}
{
Article (Décret n° 92-103 du 28 janvier 1992 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie: Décrets) applicable dans les territoires d'outre-mer et relatif aux procédures d'exécution en Nouvelle-Calédonie)
}
{
Article L2231-5-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/09/2017
au
01/04/2018
(Code du travail)
}
{
Article (Décret n° 92-103 du 28 janvier 1992 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie: Décrets) applicable dans les territoires d'outre-mer et relatif aux procédures d'exécution en Nouvelle-Calédonie)
}
{
Article (Décret du 21 juillet 1999 portant nomination du président du directoire de l'Entreprise minière et chimique)
}
{
Article (Décret n° 92-103 du 28 janvier 1992 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie: Décrets) applicable dans les territoires d'outre-mer et relatif aux procédures d'exécution en Nouvelle-Calédonie)
}
{
Article AUTONOME (Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 82 à 87))
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 30 décembre 2008 portant nomination (régisseurs de recettes et d'avances))
}
{
Article R214-105 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
20/07/2008
au
31/07/2013
(Code monétaire et financier)
}
{
Article (Décret n° 2001-1227 du 19 décembre 2001 pris en application de l'article L. 423-3 du code de l'éducation et relatif aux groupements d'intérêt public créés en vue de favoriser l'innovation et le transfert de technologie)
}
{
Article AUTONOME (Décret n° 2014-1381 du 20 novembre 2014 portant transfert de crédits)
}
{
Article Annexe Paris à Vaucluse AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/01/2010
au
23/03/2014
(Arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville dans les services du ministère de l'équipement, des transports et du logement)
}
{
Article R214-28 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
25/07/2008
au
04/08/2011
(Code monétaire et financier)
}
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