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ARTICLE
{
Article D331-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/07/2021
(Code de la sécurité sociale)
}
{
Article A310-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
08/08/1994
au
04/01/2006
(Code des assurances)
}
{
Article (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 4e catégorie (année 2000) et reliquat des listes des années antérieures)
}
{
Article (Décret no 2000-89 du 2 février 2000 relatif à l'application de l'allégement de cotisation prévu à l'article L. 241-13-1 du code de la sécurité sociale dans certains régimes spéciaux de sécurité sociale)
}
{
Article (Décret no 99-977 du 30 novembre 1999 relatif aux dérogations à la durée maximale quotidienne du travail et au repos quotidien concernant le passage à l'an 2000)
}
{
Article R123-289 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/01/2023
(Code de commerce)
}
{
Article L172 B AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/01/1982
au
10/04/2009
(Livre des procédures fiscales)
}
{
Article (Décret no 92-104 du 30 janvier 1992 modifiant le décret no 53-935 du 30 septembre 1953 modifiant certaines dispositions relatives à l'organisation des juridictions administratives)
}
{
Article (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 4e catégorie (année 2000) et reliquat des listes des années antérieures)
}
{
Article A212-41 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/01/2019
(Code du sport)
}
{
Article (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 4e catégorie (année 2000) et reliquat des listes des années antérieures)
}
{
Article (Arrêté du 18 mars 1992 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Bâle-Mulhouse)
}
{
Article 302 D AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
31/12/1999
au
31/03/2000
(Code général des impôts)
}
{
Article R311-6-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
25/06/1987
au
15/05/2007
(Code du travail)
}
{
Article (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 4e catégorie (année 2000) et reliquat des listes des années antérieures)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 22 avril 2025 relatif au modèle du rapport d'activité de la commission des financeurs de l'habitat inclusif pour les personnes handicapées et les personnes âgées)
}
{
Article (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 4e catégorie (année 2000) et reliquat des listes des années antérieures)
}
{
Article (Décret du 12 décembre 2005 portant nomination (enseignements supérieurs))
}
{
Article (Arrêté du 26 novembre 1999 autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture de concours pour le recrutement de chefs de service pénitentiaire de 2e classe)
}
{
Article (Arrêté du 6 décembre 2005 portant réintégration et affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel))
}
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