ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 15 décembre 2004 relatifs à des situations administratives (agents diplomatiques et consulaires))  }
  2. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-882 du 22 février 1991 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 88-477 du 14 novembre 1988 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion d'un programme de la Société nationale de programme Radio France)  }
  3. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-942 du 11 juillet 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association de gestion des établissements des Papillons blancs de Boutancourt pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Bouton)  }
  4. {  Article (Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992)  }
  5. {  Article (Arrêté du 6 janvier 1997 relatif au budget pour 1996 de l'école d'architecture de Versailles)  }
  6. {  Article (Avis de vacance d'emplois de direction)  }
  7. {  Article 6 (Décret n° 2002-1171 du 17 septembre 2002 portant modification de certaines dispositions du code de l'aviation civile relatives à Aéroports de Paris)  }
  8. {  Article (Loi n°76-1211 du 24 décembre 1976 MODIFICATION DE LA LOI 736 DU 3-1-1973)  }
  9. {  Article (Avis de vacance d'un emploi de directeur)  }
  10. {  Article (Décret no 92-1122 du 2 octobre 1992 relatif à la taxe parafiscale perçue pour le financement des actions du secteur céréalier)  }
  11. {  Article (Arrêté du 21 juin 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager)  }
  12. {  Article (Décret no 92-48 du 13 janvier 1992 modifiant le décret no 71-388 du 21 mai 1971 portant création d'un certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier de salle d'opération)  }
  13. {  Article AUTONOME (Arrêté du 10 juillet 2017 fixant les critères de sortie du statut de déchet pour les résidus de distillation des huiles usagées pour un usage comme plastifiant de bitumes dans la fabrication de membranes d'étanchéité pour toiture)  }
  14. {  Article 660 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  15. {  Article (Décret du 14 janvier 1992 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit <<Permis de Saint-Marcellin>> (Drôme, Isère), à la société Fina France)  }
  16. {  Article AUTONOME (Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 139 à 147))  }
  17. {  Article (Décret du 14 janvier 1992 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit <<Permis de Saint-Marcellin>> (Drôme, Isère), à la société Fina France)  }
  18. {  Article (Arrêté du 15 janvier 1992 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d'Etat)  }
  19. {  Article (Arrêté du 10 janvier 1992 fixant le taux de l'indemnité pour vivres en mer au personnel des phares et balises)  }
  20. {  Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2012-1270 du 20 novembre 2012 relative à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives aux outre-mer)  }

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