ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 30 novembre 1990 portant attribution du diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1990)  }
  2. {  Article AUTONOME (Arrêté du 2 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 5 janvier 2010 pris en application de l'article R. 411-3 du code de la construction et de l'habitation)  }
  3. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 avril 2013 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves des examens professionnels pour l'accès au grade de technicien(ne) des services culturels et des Bâtiments de France de classe supérieure et au grade de technicien(ne) des services culturels et des Bâtiments de France de classe exceptionnelle du ministère chargé de la culture et de la communication)  }
  4. {  Article AUTONOME (Arrêté du 28 février 2017 portant report de crédits)  }
  5. {  Article (Décret n° 91-108 du 25 janvier 1991 relatif au conseil interacadémique d'Ile-de-France et au conseil de l'éducation nationale dans le département de Paris)  }
  6. {  Article (Arrêté du 23 août 1990 portant répartition pour 1989 du produit de la cotisation d'assurance maladie assise sur la prime d'assurance obligatoire des véhicules terrestres à moteur)  }
  7. {  Article L312-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la construction et de l'habitation)  }
  8. {  Article (Arrêtés du 7 octobre 1991 portant délégation de signature)  }
  9. {  Article (Décisions relatives à des demandes de mise en oeuvre d'activités de diagnostic prénatal définies aux articles L. 2131-1 et L. 6122-1 à L. 6122-14)  }
  10. {  Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mai 2020 modifiant l'arrêté du 29 avril 2020 relatif à la mise en œuvre d'un arrêt temporaire aidé des activités de pêche dans le cadre de l'épidémie du coronavirus covid-19)  }
  11. {  Article L251-23 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de commerce)  }
  12. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-268 du 21 août 1990 modifiant la décision no 90-240 du 17 juillet 1990 autorisant la Société pour l'étude et l'exploitation de télévisions par satellites à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé provisoirement dénommé Canal Enfants diffusé en crypté par voie hertzienne terrestre)  }
  13. {  Article (Arrêté du 24 août 1990 portant mise en application des additions et modifications à la dixième édition de la Pharmacopée française)  }
  14. {  Article AUTONOME (Arrêté du 28 février 2017 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste mentionnée au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale)  }
  15. {  Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mai 2019 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers)  }
  16. {  Article 120.14 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)  }
  17. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 10 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 portant homologation du circuit de vitesse du Laquais (Isère))  }
  18. {  Article (Arrêté du 11 février 1994 relatif à l'homologation des sièges de véhicules de grandes dimensions pour le transport de voyageurs et de ces véhicules en ce qui concerne la résistance des sièges et de leurs ancrages conformément aux dispositions du règlement no 80 annexé à l'accord de Genève du 20 mars 1958)  }
  19. {  Article (Décret du 31 août 2000 portant délégation de signature)  }
  20. {  Article (Arrêté du 9 octobre 1996 modifiant l'arrêté du 18 septembre 1975 portant statut des fédérations départementales des chasseurs)  }

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