Codes, lois et règlements

{ Directive 96/2/CE de la Commission, du 16 janvier 1996, modifiant la directive 90/388/CEE en ce qui concerne les communications mobiles et personnelles }
{ Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière }
{ Composition }
{ Délibération du 7 mai 2024 modifiant la liste des paramètres RDS autorisés }
{ Arrêté du 18 juin 1964 NOMINATION DE DIVERS MEMBRES DE LA COMMISSION DES AGENCES DE VOYAGE, DES MOYENS DE TRANSPORT ET DES ASSOCIATIONS DE TOURISME }
{ Membres présents et excusés }
{ Arrêté du 22 juin 2004 portant nomination au comité des Etats étrangers constitué au sein du conseil de surveillance de l'Agence française de développement }
{ Arrêté du 2 juillet 2004 portant radiation d'un élève de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne }
{ Arrêté du 20 juillet 1964 M. CHEVRIER EST NOMME COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT EN REMPLACEMENT DE M. SAULGEOT, A LA COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE }
{ Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques }
{ Ordonnance du 2 avril 1817 qui détermine les règles à suivre pour l'acceptation et l'emploi des dons et legs qui peuvent être faits en faveur tant des établissements ecclésiastiques que de tous autres établissements d'utilité publique, en vertu de la loi du 2 janvier 1817 et de l'article 910 du Code civil. }
{ Arrêté du 20 juillet 1964 DE NOMINATION DE M. CHEVRIER CHARLES COMME MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, EN REMPLACEMENT DE M. SALGEOT, A L'EDF }
{ Arrêté du 29 juillet 2004 autorisant la SAEML Energies Services Lannemezan à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel }
{ Résultats du tirage de l'Euro Millions du mardi 31 janvier 2012 }
{ Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur }
{ Avis de concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air en 2018 « filières mathématiques-physique (MP), physique-chimie (PC) et physique-sciences de l'ingénieur (PSI) » }
{ Arrêtés du 16 novembre 1998 portant délégation de signature }
{ du 30 juin 1971 RELATIF AU REGIME D'OUVERTURE AU PUBLIC DES CONSERVATIONS DES HYPOTHEQUES IMPLANTEES DANS LE RESSORT GEOGRAPHIQUE DE LA VILLE DE PARIS }
{ Décret n°2002-923 du 6 juin 2002 portant incorporation au code général des impôts de divers textes modifiant et complétant certaines dispositions de ce code et procédant à un nouveau décompte des alinéas }
{ du 14 mars 1992 RELATIF A LA MODIFICATION DES GRILLES DES INDEX NATIONAUX POUR LA REVISION DES PRIX DES MARCHES DE BATIMENT ET DE TRAVAUX PUBLICS }

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