Codes, lois et règlements

  1. {  Avis de vacance d'emplois de psychologue clinicien à temps plein conseiller technique régional  }
  2. {  Arrêté du 3 mai 2023 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)  }
  3. {  Arrêté du 6 mai 1988 PORTANT REPARTITION DE CREDITS  }
  4. {  Arrêté du 12 mai 1981 MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS INTERMINISTERIELS POUR L'ACCES A L'EMPLOI D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE  }
  5. {  Arrêté du 6 octobre 1983 EXTENSION DE CERTAINES REGLES EDICTEES PAR LE COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU VAL-DE-LOIRE (CAROTTES DE PRIMEUR) DES DEPARTEMENTS DE LA LOIRE-ATLANTIQUE,DE MAINE-ET-LOIRE ET DE LA VENDEE,POUR UNE DUREE DE 3 ANS  }
  6. {  Décret n° 2011-1655 du 28 novembre 2011 relatif à la limite d'âge pour exercer les fonctions de président et de membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris et de président du conseil de surveillance d'un grand port maritime  }
  7. {  Arrêté du 3 janvier 1966 concernant les garanties d'hygiène, de technique et de sécurité des salles où les éducateurs physiques ou sportifs exercent leur profession.  }
  8. {  Arrêté du 26 octobre 2006 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  9. {  Arrêté du 14 décembre 1965 COMMISSION D'ETUDES DES QUESTIONS DENTAIRES  }
  10. {  Avis relatif à la décision de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant fixation du taux de participation de l'assuré applicable à une spécialité pharmaceutique  }
  11. {  Arrêté du 3 novembre 1988 FIXANT LE NOMBRE D'EMPLOIS OFFERTS AUX OFFICIERS ET AUX SOUS-OFFICIERS CANDIDATS A DES EMPLOIS CIVILS (ANNEE 1989)  }
  12. {  Arrêté du 5 avril 2023 relatif à l'aptitude physique et mentale du parachutiste professionnel de l'aéronautique civile  }
  13. {  Décret n°65-1027 du 1 décembre 1965 PORTANT REPARTITION DES CREDITS OUVERTS PAR LA LOI DE FINANCES POUR 1966 NO 65997  }
  14. {  Arrêté du 22 juillet 2014 homologuant le règlement technique d'examen des variétés de tournesol en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France  }
  15. {  Loi n°56-216 du 1 mars 1956 EXTENSION AUX TERRITOIRES D'OUTRE-MER (TOM), AU CAMEROUN ET AU TOGO DES MODIFICATIONS DES ART. 66, 162, 194 ET 368 DU CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE : CHARGE DES FRAIS DE JUSTICE  }
  16. {  Arrêté du 26 décembre 2005 modifiant l'arrêté du 22 août 1986 modifié relatif à la fixation des justifications nécessaires à l'attribution de l'aide personnalisée au logement et à son renouvellement  }
  17. {  Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé  }
  18. {  Arrêté du 27 décembre 1993 portant revalorisation des indemnités journalières de plus de trois mois perçues au titre de l'assurance maladie et de la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles  }
  19. {  Décret du 21 juin 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer  }
  20. {  Arrêté du 18 janvier 2006 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)  }

Résultats 6561 à 6580

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