Codes, lois et règlements

  1. {  Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filature du lin  }
  2. {  Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche du moulinage (annexe I)  }
  3. {  Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche du moulinage (annexe 2)  }
  4. {  Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des filatures de Schappe  }
  5. {  Mise en place d'un régime de prévoyance "Inaptitude à la conduite" Avenant n° 75 du 8 février 1990  }
  6. {  Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce des machines à coudre. JONC 11 août 1981.  }
  7. {  Annexe III A Accord du 13 novembre 1992  }
  8. {  Protocole d'accord du 28 avril 2004 relatif aux astreintes dans la région Rhône-Alpes (1)  }
  9. {  Emergence de deux nouveaux emplois Avenant du 14 mai 2004  }
  10. {  Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des filatures de Schappe (annexe 1)  }
  11. {  Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des filatures de Schappe (annexe 2)  }
  12. {  Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : tissage de soieries  }
  13. {  SALAIRES Ingénieurs et cadres Avenant 35 du 19 décembre 1991  }
  14. {  Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le secteur sanitaire, social et médico-social à but non lucratif. JORF 12 février 2004.  }
  15. {  SALAIRES Ouvriers Avenant n° 38 du 3 décembre 1998  }
  16. {  SALAIRES E.T.A.M. Avenant n° 38 du 3 décembre 1998  }
  17. {  CONDITIONS D'EMPLOI DES AUXILIAIRES DE VACANCES Accord du 20 juin 1983  }
  18. {  Arrêté portant extension d'un accord aux conventions collectives de l'industrie textile et de l'industrie des textiles artificiels. JORF 22 octobre 1983.  }
  19. {  CONDITIONS D'EMPLOI DES AUXILIAIRES DE VACANCES CONTRAT TYPE POUR LES AUXILIAIRES DE VACANCES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 août 1952  }
  20. {  arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles. JORF 28 août 1991.  }

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