Codes, lois et règlements

Décret n° 2025-329 du 11 avril 2025 portant approbation de la refonte des statuts de l'Académie des sciences

Décret n° 2025-329 du 11 avril 2025 portant approbation de la refonte des statuts de l'Académie des sciences

Annexe

Titre Ier : MISSIONS

Titre II : COMPOSITION

Section 1 : Les membres titulaires

Section 2 : Les associés étrangers

Section 3 : Les correspondants

Titre III : ORGANISATION

Section 1 : Les organes généraux

Sous-section 1 : Le bureau
Sous-section II : La commission administrative
Sous-section III : Le comité restreint
Sous-section IV : Le comité secret

Section 2 : Les organes particuliers

Titre IV : L'ADMINISTRATION

Section 1 : Les secrétaires perpétuels de l'Académie

Section 2 : La présidence de l'Académie

Section 3 : Les délégués de l'Académie

Section 4 : Les délégués de section

Titre V : LES TRAVAUX ACADÉMIQUES

Titre VI : RESSOURCES

Titre VII : DISPOSITIONS FINALES