Codes, lois et règlements

Arrêté du 30 décembre 2019 fixant la liste et les attributions des organismes directement rattachés au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense et la liste des organismes dont il exerce la présidence ou la tutelle

Arrêté du 30 décembre 2019 fixant la liste et les attributions des organismes directement rattachés au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense et la liste des organismes dont il exerce la présidence ou la tutelle

Titre Ier : ORGANISMES DIRECTEMENT RATTACHÉS AU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION

Chapitre Ier : La délégation à l'accompagnement régional

Chapitre II : L'inspection du secrétariat général pour l'administration

Chapitre III : La sous-direction chargée de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion

Chapitre IV : La sous-direction “ Balard ”

Titre II : ORGANISMES DONT LE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION EXERCE LA PRÉSIDENCE OU LA TUTELLE

Chapitre Ier : Organismes dont le secrétaire général exerce la présidence

Chapitre II : Organismes dont le secrétaire général exerce la tutelle

Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES