Codes, lois et règlements

Arrêté du 6 juillet 1990 relatif à l'organisation de la lutte contre la maladie d'Aujeszky sur l'ensemble du territoire national

Arrêté du 6 juillet 1990 relatif à l'organisation de la lutte contre la maladie d'Aujeszky sur l'ensemble du territoire national

Chapitre Ier : Définitions.

Chapitre II : Dispositions générales.

Chapitre III : Recensement, identification et circulation des porcs.

Chapitre IV : Vaccination contre la maladie d'Aujeszky.

Chapitre V : Surveillance épidémiologique.

Chapitre VI : Suspicion de maladie d'Aujeszky.

Chapitre VII : Confirmation de maladie d'Aujeszky.

Chapitre VIII : Pénalités.

Annexes

Liste des départements ayant pris des mesures de lutte contre la maladie d'aujeszky, par arrêté ministériel, en application de l'article 4 de l'arrêté interministériel du 15 février 1984.

Déclaration annuelle d'activité liée à la détention de porcs

Arrêté interministériel du 6 juillet 1990 relatif à l'organisation de la lutte contre la maladie d'Aujeszky sur l'ensemble du territoire national.

Maladie d'Aujeszky

Document sanitaire d'accompagnement des porcins (Arrêté interministériel du 6 juillet 1990).