Codes, lois et règlements

Arrêté du 26 avril 1990 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics

Arrêté du 26 avril 1990 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics

Annexes

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES (Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié).

MONTANT DES ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES : (Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié, décret n° 90-92 du 24 janvier 1990).

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS HOSPITALIERS : (Décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié).

ÉMOLUMENTS DES ASSISTANTS DES H^OPITAUX : (Décret n° 87-788 du 28 septembre 1987).

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS : EXERçANT LEURS FONCTIONS À TEMPS PARTIEL (Décret n° 85-384 du 29 mars 1985).

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES ET DES CENTRES HOSPITALIERS AUTRES QUE LES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

(Décret n° 84-135 du 24 février 1985 modifié).

RÉMUNÉRATION DES INTERNES ET DES RÉSIDENTS EN MÉDECINE, DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES ÉTUDIANTS HOSPITALIERS DES H^OPITAUX PUBLICS : (Décret n° 83-785 du 2 septembre 1983 modifié).

TAUX DES VACATIONS DES ATTACHÉS ET DES ATTACHÉS ASSOCIÉS DES ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS